Accords d'entreprise chez CLINIQUE FRANCOIS 1ER - LOUIS PASTEUR
Les négociations entre la direction de CLINIQUE FRANCOIS 1ER - LOUIS PASTEUR et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CLINIQUE FRANCOIS 1ER - LOUIS PASTEUR précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CLINIQUE FRANCOIS 1ER - LOUIS PASTEUR
Siret : 51688001000033
Adresse : null
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE (2019-02-26)
- ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (2020-11-18)
- Accord d"entreprise relatif à la mise en oeuvre de la prime du 13ème mois (2020-07-16)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de la prime d'assiduité (2020-07-16)
- NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (2022-07-05)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA PRIME D'ASSIDUITE (2022-09-28)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 DES MEMBRES DU CSE (2022-09-21)
- ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2023-05-24)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un régime de subrogation et de carence (2020-07-16)