Accords d'entreprise chez ARIANEGROUP SAS
Les négociations entre la direction de ARIANEGROUP SAS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ARIANEGROUP SAS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ARIANEGROUP SAS
Siret : 51903224700123
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF A LA MIXITE A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2017-11-17)
- Accord relatif à la politique salariale 2018 (2018-04-27)
- Accord relatif à la mise en oeuvre de dispositifs relevant de la protection sociale (2018-07-13)
- Accord relatif à la prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité, décès" et aux frais de santé d'ArianeGroup SAS (2018-07-13)
- Accord relatif à l'individuelle accident (2018-07-13)
- Accord d'harmonisation des dates de renouvellement de la représentation du personnel au sein des établissements d'ArianeGroup SAS (2018-08-31)
- Avenant n°1 à l'accord relatif à l'accompagnement des départs en retraite des salariés d'ArianeGroup SAS (2019-07-17)
- Accord relatif aux mesures mises en oeuvre au sein d'ArianeGroup SAS dans le cadre de l'épidémie de Covid 19 (2020-05-29)
- Avenant n°1 à l'accord relatif à la prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité, décès" et aux frais de santé d'ArianeGroup SAS (2019-10-25)
- Accord relatif au fonctionnement des institutions représentatives du personnel au sein d'ArianeGroup SAS (2019-07-17)
- Avenant n°2 à l'accord relatif aux règles de fonctionnement et moyens de la négociation collective au sein d'ArianeGroup SAS (2019-07-17)
- Avenant n°1 à l'accord relatif à la prolongation du statut conventionnel au sein d'ArianeGroup SAS (2019-07-17)
- Accord relatif à la politique salariale 2020 (2020-07-10)
- Avenant n°2 à l'accord relatif au compte épargne temps au sein d'ArianeGroup SAS (2019-07-17)
- Accord relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle au sein d'ArianeGroup SAS (2020-11-12)
- Avenant n°3 à l'accord relatif aux règles de fonctionnement et moyens de la négociation collective au sein d'ArianeGroup SAS (2020-11-27)
- Avenant n°2 à l'accord relatif à la prolongation du statut conventionnel au sein d'ArianeGroup SAS (2020-11-27)
- Avenant n°3 à l'accord relatif au compte épargne temps au sein d'ArianeGroup SAS (2020-11-27)
- Avenant n°2 à l'accord relatif à l'accompagnement des départs en retraite des salariés d'ArianeGroup SAS (2020-11-27)
- Accord relatif à l’accompagnement des départs au sein d’ArianeGroup SAS (2021-01-11)
- Accord relatif à l’utilisation de la messagerie électronique pour la diffusion de communications syndicales au sein d’ArianeGroup SAS (2021-02-24)
- Avenant n°2 à l'accord relatif à la prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité, décès" et aux frais de santé d'ArianeGroup SAS (2021-07-24)
- Accord relatif à la politique salariale 2021 (2021-08-25)
ARIANEGROUP SAS
Siret : 51903224700115
Adresse : Rue Lavoisier 91710 Vert-le-Petit
- AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES DE L'ETABLISSEMENT DE VERT-LE-PETIT D'ARIANEGROUP SAS (2018-06-28)
- Avenant n° 1 à l'accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des ingénieurs et cadres ArianeGroup SAS Etablissement de Vert-le-Petit (2019-06-30)
- Avenant n° 2 à l'accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des I&CC (2020-12-07)
ARIANEGROUP SAS
Siret : 51903224700073
Adresse : Lieu Dit Forêt de Vernon 27200 Vernon
- LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES DE L'ETABLISSEMENT DE VERNON D'ARIANEGROUP SAS. (2018-06-25)
- LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE HORAIRES DE FIN DE SEMAINE DIT "SD" (2019-04-19)
- Avenant 1 l'accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des ingénieurs et cadres de l'établissement de Vernon ArianeGroup SAS (2019-06-26)
- Un Avenant n°2 à l’accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des ingénieurs et cadres de l’établissement de Vernon d’Ariane Group SAS (2020-12-08)
ARIANEGROUP SAS
Siret : 51903224700099
Adresse : Rue de Tanays 33185 Le Haillan
- AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES DE L'ETABLISSEMENT LE HAILLAN D'ARIANEGROUP SAS (2018-06-28)
- Avenant n°1 à l'Accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisation définies des ingénieurs et cadres de l'établissement du Haillan d'ArianeGroup (2019-07-05)
- AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES DES INGENIEURS ET CADRES DE L’ETABLISSEMENT DU HAILLAN D’ARIANEGROUP SAS (2020-12-07)
- AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES DES INGENIEURS ET CADRES DE L’ETABLISSEMENT DU HAILLAN D’ARIANEGROUP SAS (2021-11-19)
- PROTOCOLE D’ACCORD PRÉÉLECTORAL ÉTABLISSEMENT DU HAILLAN EN VUE DES ÉLECTIONS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE NOVEMBRE 2023 (2023-10-13)
ARIANEGROUP SAS
Siret : 51903224700107
Adresse : Avenue Gay-lussac 33160 Saint-Médard-en-Jalles
- AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES (2018-06-25)
- Accord relatif à la mise en place des sous-commissions CSSCT au sein de l'Etablissement de Saint-Médard-en-Jalles (2020-01-31)
- Avenant n°1 à l'accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des ingénieurs et cadres de l'Etablissement de Saint-Médard-en-Jalles d'ArianeGroup SAS (2019-07-04)
- Protocole d'accord préélectoral - Etablissement de Saint-Médard en vue des élections des membres du CSE de novembre 2019 (2019-07-04)
- Avenant n°2 à l'accord relatif au régime de retraite supplémentaire des ingénieurs et cadres de l'Etablissement de Saint-Médard-en-Jalles d'ArianeGroup SAS (2020-12-09)
- Avenant n°3 à l'accord relatif au régime de retraite supplémentaire des ingénieurs et cadres de l'Etablissement de Saint-Médard-en-Jalles d'ArianeGroup SAS (2021-11-24)
- Protocole d'accord préélectoral - Etablissement de Saint-Médard - en vue des élections des membres du CSE de novembre 2023 (2023-07-05)
ARIANEGROUP SAS
Siret : 51903224700065
Adresse : Centre Spatial 97310 Kourou
ARIANEGROUP SAS
Siret : 51903224700081
Adresse : Chemin de la Loge 31400 Toulouse
- Avenant N°1 à l'accord relatif à la prévoyance complémentaire des salariés de l'établissement (2018-06-21)
- Avenant 1 à l'accord relatif à la retraite supplémentaire à cotisations définies des ingénieurs et cadres de l'Etablissement de Toulouse (2019-07-09)
- Protocole d'accord préélectoral - Etablissement de Toulouse - En vue des élections des membres du Comité social et économique de novembre 2019 (2019-07-04)
- Avenant n°2 à l'accord relatif à la retraite supplémentaire des ingénieurs et cadres de l'Etablissement de Toulouse d'ArianeGroup SAS (2020-12-09)
- Avenant 3 à l'accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des ingénieurs et cadres de l'Etablissement de Toulouse d'ArianeGroup SAS (2021-11-24)
- Protocole d'accord préélectoral - Etablissement de Toulouse - en vue des élections des membres du CSE de novembre 2023 (2023-07-05)
ARIANEGROUP SAS
Siret : 51903224700040
Adresse : 51 Route de Verneuil 78130 Les Mureaux
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES SOUS COMMISSIONS CSSCT AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DES MUREAUX (2020-10-12)
- Avenant n°4 à l'accord relatif au compte épargne temps au sein d'ArianeGroup SAS (2021-10-15)
- Avenant n°3 à l'accord relatif à l'accompagnement des départs en retraite des salariés d'ArianeGroup SAS (2021-10-15)
- Avenant n°4 à l'accord relatif aux règles de fonctionnement et moyens de la négociation collective au sein d'ArianeGroup SAS (2021-10-15)
- Avenant n° 3 à l'accord relatif à la prolongation du statut conventionnel au sein d'ArianeGroup SAS (2021-10-15)
- Accord relatif à la mise en œuvre d’un dispositif de rupture conventionnelle collective au sein de la société ArianeGroup SAS (2021-12-08)
- Avenant n°3 à l’accord relatif à la prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité, décès" et aux frais de santé d'ArianeGroup SAS (2021-12-16)
- Accord relatif à la politique salariale 2022 (2022-04-20)
- Accord relatif à la fixation d’objectifs de progression dans le cadre de l’index sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein d’ArianeGroup SAS (2022-10-12)
- Avenant n°4 a l’accord relatif à la prévoyance complémentaire « incapacité, invalidité, décès » et aux frais de sante d’ArianeGroup SAS (2022-11-08)
- Accord relatif à la politique salariale 2023 (2023-05-11)
ARIANEGROUP SAS
Siret : 51903224700032
Adresse : Rue du Général Niox 33160 Saint-Médard-en-Jalles