Accords d'entreprise chez BMS CIRCUITS
Les négociations entre la direction de BMS CIRCUITS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BMS CIRCUITS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BMS CIRCUITS
Siret : 52845661900022
Adresse : null
- Accord réintégration 13ème mois (2019-11-13)
- Protocole d'accord de négociation annuelle obligatoire 2019 (2019-04-25)
- Accord sur l'Egalité Professionnelle Homme / Femme (2019-03-08)
- Accord Collectif à durée indéterminée instituant la mise en place d'une contre partie du temps d'habillage et de déshabillage (2019-03-08)
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (2019-03-08)
- Accord Collectif à Durée Indéterminée instituant la Mise en place d'Astreintes (2018-06-26)
- Protocole d'accord préélectoral à l'élection des membres de la Délégation du personnel du CSE (2019-02-01)
- Accord Activité Partielle Longue Durée (APLD) (2021-06-14)
- Accord Organisation des équipes de suppléance (2021-07-19)
- avenant à l'accord relatif à l'APLD (2022-08-30)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (2022-06-01)
- Protocole Accord préélectoral (2023-01-23)
- Egalité Professionnelle Homme / Femme (2022-12-08)
- Objectifs de progression Index égalité professionnelle Homme / Femme 2022 (2022-12-08)