Accords d'entreprise chez T.A.M.M. - TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE
Les négociations entre la direction de T.A.M.M. - TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez T.A.M.M. - TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de T.A.M.M. - TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE
Siret : 53856779300020
Adresse : null
- ACCORD DE FIN DE CONFLIT (2018-01-31)
- Accord N°3 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (2019-04-24)
- ACCORD SUR LES CONGES SENIOR (2020-05-15)
- ACCORD NAO 2020 (2019-12-20)
- ACCORD RELATIF A L'OCTROI DE LA PRIME MACRON (2019-12-20)
- Accord de déroulement de carrière des Agents de Maîtrise (2019-10-24)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SAEML TAMM (2018-11-20)
- Avenant 2 heures de délégation CE et formation syndicale (2018-11-20)
- Avenant accord sécurité 4 (2018-11-20)
- Avenant à l'accord d'entreprise du 20 décembre 2019 relatif à l'octroi de la prime exceptionnelle dite "Prime Macron" (2020-12-08)
- ACCORD SUR L'EMPLOI DES SENIORS (2021-01-15)
- ACCORD NAO 2021 (2020-12-08)
- Avenant N° 3 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au système de garanties collectives frais de santé (2021-11-10)
- Accord Sécurité N°5 (2021-11-15)
- Accord d'Entreprise Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (2022-02-01)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (2022-09-30)