Accords d'entreprise chez KEM ONE
Les négociations entre la direction de KEM ONE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez KEM ONE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de KEM ONE
Siret : 53869504000120
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF A LA CREATION D'UNE INSTANCE REGROUPEE AU SIEGE SOCIAL (2017-09-07)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL REGULIER AU SEIN DE LA STE KEM ONE SAS (2018-05-29)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'un complément d'indemnité d'activité partielle aux salariés au forfait 210 jours dans le cadre du dispositif exceptionnel d'activité partielle mis en place dans le cadre de la crise sanitaire du covid-19 (2020-04-16)
- Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (2020-02-07)
- Accord relatif à l'évolution du statut des salariés de la société KEM ONE SAS (2020-02-07)
- Accord relatif à la mise en place, à la composition, au fonctionnement et aux moyens du CSEC de la sté KEM ONE SAS (2020-02-07)
- AVENANT 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION SUR LE REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE KEM ONE SAS (2019-12-05)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION SUR LE REGIME FRAIS DE SANTE (2018-10-30)
- Accord de mise en place des CSE établissements et central (2018-04-24)
- Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 (2019-01-31)
- Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2019-01-25)
- Accord relatif au niveau d'indemnisation de l'activite partielle mise en oeuvre pour le site de Saint-Auban (2020-06-11)
- ACCORD RELATIF AU NIVEAU D'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE A COMPTER DU 1ER MAI 2020 DANS LE CADRE DE LA BASCULE DES ANCIENS "ARRETS DEROGATOIRES" VERS LE DISPOSITIF EXCEPTIONNEL D'ACTIVITE PARTIELLE MIS EN PLACE LORS DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID (2020-05-12)
- ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI ET DE L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DANS LA SOCIETE KEM ONE SAS POUR LES ANNEES 2020 A 2023 (2020-07-23)
- Accord egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et temps partiel (2020-07-02)
- Avenant à l’accord relatif au Fonds de solidarité et au congé de proche aidant (2021-03-18)
- Avenant à l'Accord relatif à un dispositif de dispense d'activité en faveur du personnel posté (2021-04-26)
- Accord sur le recours au vote électronique au sein de la société KEM ONE SAS (2022-04-14)
- Accord à durée déterminée relatif au versement d'une prime exceptionnelle d'activité en 2021 (2021-06-04)
- Avenant n°3 à l'accord d'entreprise de substitution sur le régime de prévoyance complémentaire (2021-10-13)
- Avenant n°3 à l'accord d'entreprise de substitution sur le régime frais de santé de la société KEM ONE SAS (2021-10-13)
- Accord relatif à l’accompagnement du transfert du personnel des directions Supply chain et Ventes marketing au siège social de KEM ONE (2021-05-18)
- Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire et au versement d'une prime de partage de la valeur en 2023 KEM ONE SAS (2023-02-06)
- Accord d'établissement relatif à la mobilité durable pour les trajets domicile-travail des salariés du siège social de Kem One (2023-05-09)
- Accord portant sur la revalorisation temporaire des indemnités de transport et sur la mobilité durable SOCIETE KEM ONE SAS (2022-05-13)
- ACCORD DE MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DES ETABLISSEMENTS ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE KEM ONE SAS (2023-09-15)
- PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL Election des membres de la délégation du personnel du CSE (2023-09-28)
KEM ONE
Siret : 53869504000112
Adresse : Quai Louis Aulagne 69190 Saint-Fons
- Accord de prorogation des mandats CE, DP et CHSCT de l'établissement KEM ONE Saint-Fons (2018-03-27)
- Accord d’établissement relatif au dispositif d’astreinte (2020-01-28)
- Accord d’établissement relatif au régime d’indemnisation des rappels sur repos et altérations de rythme du personnel posté 5x8 (2019-09-30)
- Indemnisation des temps de deplacement pour mission professionnelle (2018-10-11)
- Accord portant sur la reconnaissance des salariés contributeurs au projet de transfert et de démarrage des activités pilote R&D (2022-11-07)
- Accord portant sur les modalités d’accompagnement du personnel du département R&D de l’établissement de Pierre-Bénite vers l’établissement de Saint Fons (2021-12-09)
- Accord collectif: Gestion des alarmes atelier pilote par le personnel de l’atelier PVC (2023-03-29)
- Avenant à l'accord d'etablissement portant sur le régime d'astreinte du 3/02/2020 - revalorisation de l'indemnité d'astreinte (2023-06-02)
KEM ONE
Siret : 53869504000054
Adresse : null
- ACCORD RELATIF AU GRAND ARRET 2018 (2018-05-15)
- PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT ET DES DELEGUES DU PERSONNEL (2019-09-17)
- ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET AUX MOYENS DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) DU CSE DE l'ETABLISSEMENT DE FOS SUR MER ET VAUVERT (2021-04-08)
KEM ONE
Siret : 53869504000104
Adresse : Lavéra Sud 13500 Martigues
KEM ONE
Siret : 53869504000070
Adresse : La Gare de Saint Auban 04600 Château-Arnoux-Saint-Auban
- ATTRIBUTION D'UNE PRIME POUR DEGRADATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL (2019-10-22)
- AVENANT A L'ACCORD SUR LES VACATIONS (2023-06-15)
- ACCORD ELATIF AU POINTAGE DES SALARIES DANS LE CADRE DES CONVENTIONS RELATIVES A LA DISPONIBILITE DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES (2023-09-12)
- AVENANT ACCORD ETABLISSEMENT AMELIORATION PRODUCTIVITE LIEE A LA MISE EN PLACE D'UN CHROMATOGRAPHE (2023-09-12)
- AVENANT 2 ACCORD D'ETABLIISEMENT RELATIF A LA REDUCTION DES REJETS PVC DU SITE (2023-09-12)
KEM ONE
Siret : 53869504000039
Adresse : 258 Rue de Saint Maurice 01360 Balan
- Protocole d'Accord Préélectoral (2019-11-05)
- Protocole d'Accord Préélectoral de l'élection des membres de la délégation du personnel du CSE (2019-11-05)
- Accord relatif à la constitution et au fonctionnement d'un Comité des Activités Sociales et Cutlturelles Interentreprises SK-FP KEM ONE (2021-03-31)
- Avenant n°2 à l'accord sur les dispositifs d'astreintes de l'Etablissement KEM ONE de Balan du 17/12/2015 (2021-07-01)
- Avenant à l'accord du 17 décembre 2015 sur les dispositifs d'astreintes de l'Etablissement Kem One de Balan (2022-07-22)