Accords d'entreprise chez PSA AUTOMOBILES SA
Les négociations entre la direction de PSA AUTOMOBILES SA et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez PSA AUTOMOBILES SA précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900926
Adresse : null
- un accord d'établissement portant sur la durée effective , l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2018 (2017-12-19)
- ACCORD TEMPS DE TRAVAIL 2019 (2018-12-20)
- ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 2020 (2019-12-10)
- ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL 2021 (2020-12-08)
- ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL 2022 (2021-12-08)
- Accord d'entreprise relatif au développement de l'emploi féminin et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes PSA 2022 (2022-05-31)
- Accord portant sur l'organisation du vote électronique PSA auto 2022 (2022-06-17)
- Avenant n°5 à l'accord du 25-11-2011 sur garanties complémentaires de remboursement des frais de santé PSA oct 2022 (2022-10-04)
- Avenant n°1 accord du 5-10-2020 relatif au régime de prévoyance obligatoire PSA oct 2022 (2022-10-04)
- Avenant accord APLD novembre 2022 (2022-11-10)
- Accord négociation rémunération 2023 PSA Automobiles (2022-12-12)
- Accord relatif à la prorogation des mandats du personnel (2022-12-20)
- Accord de méthode sur l'organisation des négociations collectives relatives au transfert envisagé de l'activité Leasing ver la société LEASYS France (2022-10-26)
- Accord prorogation des mandats CSEC PSA juin 2023 (2023-06-21)
- Accord de transition dans le cadre du transfert de l'activité Leasing PSA Automobiles SA vers la société LEASYS France (2023-03-28)
- Avenant n°6 à l'accord du 25 novembre 2011 sur garanties complémentaires de remboursement frais de santé PSA (2023-07-21)
- Avenant accord 2022-2024 GEPP et RCC PSA auto juillet 2023 (2023-07-27)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900140
Adresse : 27 Rue de Pontarlier 25600 Sochaux
- Avenant local à l'accord sur l'amélioration et l'organisation du travail, la formation et l'emploi (2017-10-06)
- Accord local suite à l'accord d'entreprise sur le temps de travail de l'année 2018 (2018-01-31)
- Avenant local à l'accord sur l'amélioration et l'organisation du travail, la formation et l'emploi (2020-07-20)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2020 (2020-01-28)
- Accord NAO d'établissement portant sur le temps de travail de l'année 2019 (2019-01-31)
- Avenant local à l’accord sur l’amélioration et l’organisation du travail, la formation et l'emploi (2020-10-02)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2021 (2021-03-05)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2022 (2022-03-25)
- ACCORD ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES 2023 (2023-02-07)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900991
Adresse : Route de Gizy 78140 Vélizy-Villacoublay
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION PERIODIQUE OBLIGATOIRE AU SEIN DE L'ENTREPRISE PSA AUTOMOBILES (2017-12-07)
- ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES INFORMATIONS ET CONSULTATIONS AU SEIN DE L'ENTREPRISE PSA AUTOMOBILES (2017-12-07)
- AVENANT A L'ACCORD NOUVEL ELAN POUR LA CROISSANCE, PORTANT CREATION DU CONGE DE MOBILITE DU 16 JANVIER 2018 (2017-12-19)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'ENTREPRISE PSA AUTOMOBILES (2018-04-13)
- ACCORD PORTANT REVISION DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES DE PSA EN VUE DE L'APPLICATION DE L'ACCORD DE VESOUL INTITULE "ASSURONS L'AVENIR DE VESOUL ". (2018-06-28)
- Avenant 4 à accord du 25 nov 2011 garantie complémentaire remboursement frais de santé PSA - sept 2019 signé (2019-09-20)
- Accord relatif à la négociation sur la rémunération 2020 (2020-03-12)
- Accord social solidaire protecteur de la santé des salariés de l'entreprise PSA avril 2020 (2020-04-07)
- ACCORD PRIME EXCEPTIONNEL POUVOIR D'ACHAT 2020 GROUPE PSA (2020-03-12)
- Accord relatif à la suspension du dispositif de modulation en raison des circonstances exceptionnelles liées au Covid 19 (2020-03-23)
- Accord relatif à la motivation et au bien-être au travail au sein du Groupe PSA - janvier 2020 (2020-01-29)
- Accord sur la prorogation de la mise en œuvre de ruptures conventionnelles basées sur le DAEC 2019 (2019-11-29)
- Avenant à l'accord sur mise en place des nouvelles IRP PSA auto du 13 avril 2018 (2019-11-20)
- Accord relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de PSA Automobiles février 2019 (2019-03-07)
- Accord relatif à la négociation sur la rémunération pour l'année 2019 au sein de PSA Automobiles février 2019 (2019-03-07)
- Accord d'entreprise relatif au développement de l'emploi féminin et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - février 2019 (2019-02-26)
- Protocole d'accord sur la composition du comité social et économique central de PSA (2019-06-07)
- Accord régime de prévoyance obligatoire (2020-10-05)
- Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels PSA 2020 (2020-12-03)
- Accord sur durée effective, organisation du temps de travail et congés PSA novembre 2020 (2020-11-30)
- Accord insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées 2021 (2021-01-29)
- Accord mise en oeuvre mesures RCC et maintien dans l'emploi des salariés agés PSA auto mars 2021 (2021-03-19)
- Accord relatif à la négociation sur la rémunération PSA Automobiles 2021 (2021-03-10)
- Avenant à l'annexe 2 de l'accord relatif à la motivation et au bien-être au travail (2021-04-09)
- PSA Automobiles France 2021 accord sur mise en place dispositif d'activité partielle de longue durée août 2021 (2021-08-23)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION PERIODIQUE OBLIGATOIRE (2021-11-23)
- Accord PSA auto portant sur mise en oeuvre dispositif accompagnement salariés ACC dans le cadre d'une RCC - février 2022 (2022-02-09)
- Accord PSA Auto 2022-2024 relatif à la gestion des emplois et des parcours pro et aux RCC (2022-03-21)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900306
Adresse : null
- Accord local suite à l'accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés pour l'année 2018 (2018-01-17)
- ACCORD TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES 2020 (2019-12-19)
- Accord local suite à l'accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés pour l'année 2019 (2018-12-19)
- ACCORD TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES 2021 (2020-12-21)
- ACCORD TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES 2023 (2023-01-06)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900165
Adresse : Cite de Sept Fonds 03290 Dompierre-sur-Besbre
- AVENANT à l'ACCORD d'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, l'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2018 (2018-04-05)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2020 (2020-02-06)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019 (2019-02-08)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2021 (2021-01-26)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2022 (2022-04-19)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés pour 2023 (2023-02-03)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900272
Adresse : Route de Chalampé 68390 Sausheim
- Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2018 (2017-12-18)
- Avenant à l'accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2018 (2018-02-13)
- Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2020 (2020-01-30)
- Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019 (2019-01-17)
- Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés (2021-01-29)
- Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2022 (2022-02-07)
- Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2023 (2022-12-21)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900322
Adresse : 45 Rue Jean Pierre Timbaud 78300 Poissy
- Avenant local aux accords d'établissement sur l'organisation et la durée du travail (2018-03-30)
- AVENANT LOCAL AUX ACCORDS D'ETABLISSEMENT SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-03-30)
- Avenant local à l'accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2018 (2018-09-14)
- Accord d'établissement sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019 (2018-11-20)
- Avenant local aux accords d'établissement sur l'organisation et la durée du travail (2020-09-02)
- Avenant local aux accords d'établissement sur l'organisation et la durée du travail (2019-11-26)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2020 (2019-12-03)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés (2020-12-15)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900264
Adresse : null
- ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2018 (2018-01-30)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2020 (2020-02-10)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATON DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2019 (2019-03-11)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SURLA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2021 (2021-01-22)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2022 (2022-01-26)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2023 (2023-01-19)
- AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2023 (2023-04-19)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547901254
Adresse : 34 Rue du Commandant Rolland 25310 Hérimoncourt
- ACCORD TEMPS DE TRAVAIL 2018 (2018-02-20)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année (2019-12-19)
- Accord d'établissement portant sur la prorogation des mandats des membres du comité d'établissement, des membres du comité d'hygiène, sécurité et conditions de travail et des délégués du personnel (2019-02-25)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019 (2019-02-20)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547901353
Adresse : null
- Protocole d'accord relatif au nombre et à la composition des collèges électoraux (2018-03-16)
- Protocole d'accord relatif au nombre et à la répartition des sièges entre les collèges électoraux pour l'élection des membres du Comité Social et Economique (2018-03-16)
- Protocole d'accord préélectoral modalités relatives à l'organisation du scrutin (2018-03-16)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2018 (2018-05-16)
- Avenant au protocole d'accord préélectoral modalités relatives à l'organisation du scrutin (2018-04-06)
- Avenant local à l'accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail de l'année 2018 (2018-10-26)
- Accord d'établissement du site d’Hordain portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2020 (2020-02-21)
- Avenant à l'accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2019 (2019-10-17)
- Accord d'établissement du site d’Hordain portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail (2019-03-07)
- Accord d'établissement du site d'Hordain portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2021 (2020-12-22)
- Accord d'établissement du site d'Hordain portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2022 (2021-12-16)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2023 (2022-12-20)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900686
Adresse : Nantes Métropole (Pôle Loire Chézine) (Administration) Saint-Herblain
- ACCORD D'EtABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2018 (2018-02-05)
- AVENANT N°4 A L'AVENANT LOCAL A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMELIORATION DE L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL, LA FORMATION ET L'EMPLOI DU 04 MARS 1999 (2018-07-06)
- Accord d’établissement portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2020 (2020-01-24)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2019 (2019-02-14)
- ACCORD ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES 2021 (2021-01-13)
- ACCORD ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES 2022 (2022-01-14)
- ACCORD ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES 2023 (2023-01-26)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900413
Adresse : 23 Avenue du Capitaine Glarner 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
- Protocoles d'accord pré électoraux (2018-10-08)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2020 (2020-01-23)
- DEPOT DE L'ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES AU TITRE DE L'ANNEE 2019 (2019-01-24)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DE MESURES SPECIFIQUES POUR LE SITE DE ST OUEN BASEES SUR LE DISPOSITIF D'ADEQUATION DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (2019-01-31)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900181
Adresse : Avenue de la Marionnais 35131 Chartres-de-Bretagne
- Un Protocoles d'Accord aux Elections Professionnelles 2018 (2018-06-29)
- Un Protocoles électoraux élections professionnelles 2018 (2018-06-29)
- Protocoles électoraux - élections professionnelles 2018 (2018-06-29)
- Un Accord d'Etablissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2020 (2020-01-22)
- Avenant à l'accord d'Etablissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019 pour le site PSA de Rennes La Janais (2019-10-09)
- Un Avenant à l'accord cadre d'établissement relatif à la mise en oeuvre des équipes de suppléance du 23 décembre 2004 (2020-02-12)
- Un Accord d'Etablissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019 pour le site PSA de Rennes La Janais (2019-01-31)
- Un Avenant à l'Accord d'établissement portant sur la Durée Effective l'Organisation du Temps de Travail et les Congés de l'Année 2020 (2020-09-11)
- Un Avenant N° 2 à l'Accord d'Etablissement du 22 janvier 2020 portant sur la Durée Effective l'Organisation du Temps de Travail et les Congés de l'Année 2020 (2020-10-28)
- Un Accord d'établissement Portant sur la Durée Effective, l'Organisation du Temps de Travail et les Congés pour l'Année 2021 (2021-01-15)
- Un Avenant de Révision à l’Accord d’Etablissement de 2021 sur la Durée Effective, l’Organisation du Temps de Travail et les Congés de l’Année 2021 (2021-02-24)
- Accord d’établissement portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2022 (2021-12-22)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2023 (2022-12-20)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900256
Adresse : Rue de l'Industrie 14123 Cormelles-le-Royal
- LES PRE-ELECTORAUX RELATIF AUX ELECTIONS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-03-04)
- la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2019 pour le site de Caen (2019-01-22)
- LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2021 POUR LE SITE DE CAEN (2021-01-15)
- LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES 2022 POUR LE SITE DE CAEN (2022-01-11)
- LA DUREE EFFECTIVE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2023 POUR LE SITE DE CAEN (2023-01-10)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547901346
Adresse : Parc des industries Artois-Flandres (Zone industrielle) Douvrin
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés sur le site PSA Automobiles de Douvrin pour l'année 2020 (2020-01-23)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés sur le site PSA Automobiles de Douvrin pour l'année 2021 (2021-01-25)
- Accord sur les nouvelles instances représentatives du personnel de Douvrin (2022-04-14)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900280
Adresse : 24 Rue d'Echenoz 70000 Vesoul
- Avenant à l'accord local suite à l'accord d'entreprise sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019 (2019-10-04)
- Avenant local à l'accord sur l'amélioration et l'organisation du travail, la formation et l'emploi pour l'établissement de Vesoul (2020-01-21)
- Accord d'établissement de Vesoul portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2020 (2020-01-17)
- Accord d'établissement de Vesoul portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2022 (2021-12-20)
- Accord d'établissement de Vesoul portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2021 (2020-12-23)
- Accord d’entreprise portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2023 (2023-01-02)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900124
Adresse : Rue Paul Eluard ZI 2 59125 Trith-Saint-Léger
- Accord Temps de Travail 2020 (2020-02-24)
- Accord d'établissement portant sur la durée effectif, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019 - Site de Valenciennes (2019-01-14)
- Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2021 (2021-02-24)
- Accord portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2022 (2022-01-20)
- Accord portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2023 (2022-12-16)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900215
Adresse : Route de Gizy 78140 Vélizy-Villacoublay
- Accord d'établissement Vélizy sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés au titre de l'année 2020 (2019-11-29)
- Accord d'établissement Vélizy sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés au titre de l'année 2019 (2018-12-10)
- Accord d'établissement Vélizy sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés au titre de l'Année 2021 (2020-12-09)
- Accord d'établissement Vélizy sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés au titre de l'année 2022 (2021-12-13)
- Accord relatif à la prorogation des mandats de la délégation du personnel du CSE d'établissement de vélizy (2022-12-19)
- Accord d'établissement Vélizy sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2023 (2022-12-05)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900678
Adresse : Boulevard Solidarité 57070 Metz
- Accord d’établissement portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2020 (2020-01-24)
- ACCORD ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES 2021 (2021-01-13)
- Accord organisation temps de travail et congés 2022 (2022-01-17)
- ACCORD ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES 2023 (2023-01-18)
PSA AUTOMOBILES SA
Siret : 54206547900694
Adresse : 212 Boulevard Pelletier 78955 Carrières-sous-Poissy
- Accord d’établissement portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2020 (2020-02-03)
- Accord d’établissement portant sur la durée effective, le temps de travail et les congés de l'année 2021 (2020-12-14)
- Accord d’établissement portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2022 (2022-01-19)
- Accord Temps de travail 2023 (2022-12-09)
PSA MOTORSPORT
Siret : 54206547900835
Adresse : 19 Allée des Marronniers 78000 Versailles