Accords d'entreprise chez PETIT-BATEAU
Les négociations entre la direction de PETIT-BATEAU et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez PETIT-BATEAU précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de PETIT-BATEAU
Siret : 54288012500019
Adresse : null
- ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE NUIT (2017-10-30)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA REPARTITION DE L'ENVELOPPE BUDGETAIRE DES NAO 2018 (2017-12-22)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2017-12-18)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE NUIT (2017-12-21)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2017-11-02)
- ACORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL EN SOIREE ET LE TRAVAIL DE NUIT (2018-01-30)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PERFORMANCE (2018-02-06)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE NUIT (2018-01-19)
- Accord relatif aux compensations liées aux déplacements (2018-06-18)
- Accord sur la nouvelle organisation du dialogue social (2018-07-24)
- Accord sur le vote par voie électronique (2018-10-24)
- Accord d'entreprise relatif au contrat de génération (2020-01-29)
- Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2018-03-15)
- Accord d'entreprise relatif à l'emploi des travailleurs en situation de handicap (2019-07-03)
- Procès-verbal d'accord NAO 2019 (2018-12-18)
- Accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en œuvre des indemnités de transport (2020-09-24)
- Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2020-12-08)
- Accord NAO 2021 (2021-02-18)
- Avenant à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2021-04-29)
- Accord portant sur la mise en place d'une équipe de suppléance (2021-05-04)
- Accord d'établissement sur les modalités de mise en place d'un système de rémunération pour les salariés des ateliers de confection (2021-06-17)
- Accord d'établissement portant sur l'organisation du temps de travail à la confection (2021-06-17)
- Accord de mise en place d'une prime de performance (2021-06-30)
- Avenant n°1 à l'accord d'établissement sur les modalités de mise en place d'un nouveau système de rémunération des salariés des ateliers de confection (2021-11-18)
- Accord d'entreprise relatif au télétravail (2021-11-22)
- avenant à l'accord d'établissement portant sur la mise en place d'une équipe de suppléance (2021-12-15)
- Avenant n°1 relatif à la mise en place d'un dispositif de flexibilité pour les salariés travaillant sur le site logistique de Buchères (2021-12-15)
- Protocole d'accord NAO 2022 (2022-02-03)
- Accord d'entreprise relatif à l'emploi des travailleurs en situation de handicap 2022-2024 (2022-05-20)
- Accord relatif a la mise en place d'une prime de performance (2022-05-25)
- ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2022-07-04)
- Accord d'entreprise sur le don de jours de repos aux salariés du site de Murard (2022-10-19)
- Accord d'entreprise relatif au régime d'astreinte maintenance (2023-01-26)
- Accord portant sur la mise en place d'une équipe de suppléance (2023-06-29)
- PRIME RELATIVE 0 LA MISE EN PLACE D4UNE PRIME DE PERFORMANCE (2023-05-30)
- NAO 2023 (2023-02-27)
PETIT-BATEAU
Siret : 54288012500423
Adresse : null
- Accord à durée déterminée sur la mise en place d'une équipe de nuit (2018-04-19)
- Accord à durée déterminée sur la mise en place d'une équipe de nuit (2018-05-31)
- Accord sur la mise en place d'une équipe de nuit (2019-09-09)
- Accord d'établissement relatif à la mise en place d'une prime de performance pour l'année 2020 (2020-07-24)
- Avenant relatif à l'organisation du temps de travail (2019-04-01)
- Accord d'établissement relatif à la mise en place d'une prime de performance (2019-04-19)
- Accord d’établissement à durée déterminée sur la mise en place d’une équipe de nuit (2020-05-20)
- Accord d’établissement à durée déterminée sur la mise en place d’une équipe de nuit (2019-12-20)
- Accord d’établissement à durée déterminée sur la mise en place d’une équipe de nuit (2019-10-21)