Accords d'entreprise chez TBC - TRANSPORTS BLANCHARD COUTAND
Les négociations entre la direction de TBC - TRANSPORTS BLANCHARD COUTAND et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TBC - TRANSPORTS BLANCHARD COUTAND précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TBC - TRANSPORTS BLANCHARD COUTAND
Siret : 54605020400017
Adresse : null
- UN ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL OU DE SERVICE ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE (2018-03-05)
- UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE (2018-03-05)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2018-03-12)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REPOS COMPENSATEURS DE REMPLACEMENT DU 18/03/2016 (ET A L'AVENANT DU 03/08/2017) (2020-09-25)
- Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail ou de service et la répartition de la valeur ajoutée (2019-06-21)
- Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie (2019-06-25)
- UN ACCORD RELATIF A L'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES (2019-03-11)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL OU DE SERVICE ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE (2021-06-17)
- UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS (2022-02-28)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL OU DE SERVICE ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE (2022-05-23)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELCTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE (2022-05-05)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REPOS COMPENSATEURS DE REMPLACEMENT DU 18/03/2016 (ET A L'AVENANT DU 03/08/2017) (2022-10-17)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES (2023-01-30)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (2023-02-22)