Accords d'entreprise chez TOKAI CARBON SAVOIE
Les négociations entre la direction de TOKAI CARBON SAVOIE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TOKAI CARBON SAVOIE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TOKAI CARBON SAVOIE
Siret : 55203538800032
Adresse : null
- ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'APPLICATION DE L'ACCORD RELATIF A L'ORGAISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 5 OCTOBRE 2017 POUR LE SERVICE E MAINTENANCE DE L'ETABLISSEMENT DE NOTRE-DAME-DE-BRIANCON (2018-03-20)
- ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS (2019-07-24)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES COMPLEMENTAIRES A LA MISE EN OEUVRE DU CHOMAGE PARTIEL (2020-08-26)
- ACCORD DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE - POLITIQUE SALARIALE ET AUTRES DISPOSITIONS - ANNÉE 2020 (2020-02-06)
- Accord collectif d'entreprise - accord cadre CAP2021 - Croissance Emploi et Compétitivité (2018-09-19)
- Avenant n°1 corrigeant le protocole d'accord pré-électoral signé le 13 février 2019 relatif aux élections du CSE (2019-02-14)
- PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE (2019-02-13)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU PERSONNEL DE CARBONE SAVOIE (2018-12-04)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE DE LA SOCIETE CARBONE SAVOIE (2018-12-04)
- ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-12-04)
- AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES COMPLEMENTAIRES A LA MISE EN OEUVRE DU CHOMAGE PARTIEL (2020-10-08)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES A LA MISE EN OEUVRE DU CHOMAGE PARTIEL DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'ACTIVITE PARTIELLE POUR LE 1ER SEMESTRE 2021 (2021-01-13)
- ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE POLITIQUE SALARIALE ET AUTRES DISPOSITIONS ANNEE 2021 (2020-12-23)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES SALARIES DE TOKAI COBEX SAVOIE SAS (2021-05-04)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES SALARIES DE TOKAI COBEX SAVOIE SAS (2021-05-04)
- ACCORD DE PRINCIPE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ENTAMEES SOUS L'ERE TOKAI COBEX SAVOIE (2021-07-23)
- ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE POLITIQUE SALARIALE ET AUTRES DISPOSITIONS ANNEE 2022 (2022-01-13)
- ACCORD sur PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (PEPA) AU TITRE DE 2021 (2022-01-13)
- ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2021-12-22)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS du 04/05/2021 (2021-12-22)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL du 05/10/2017 (2021-12-22)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 25/06/2012 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (2022-05-11)
- ACCORD DE PREVENTION DES CONFLITS COLLECTIFS & ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL (2022-07-28)
- ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE Politique salariale et autres dispositions Année 2023 (2022-11-23)
- AVENANT 1 ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DU 22/12/2021 (2023-01-20)
TOKAI CARBON SAVOIE
Siret : 55203538800040
Adresse : 30 Rue Louis Jouvet 69200 Vénissieux