Accords d'entreprise chez CEMOI CONFISEUR
Les négociations entre la direction de CEMOI CONFISEUR et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CEMOI CONFISEUR précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CEMOI CONFISEUR
Siret : 56288017900030
Adresse : null
- AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA COUVERTURE SANTE POUR LE PERSONNEL NON CADRE (2017-12-27)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS A LA SUPPLEANCE (2017-12-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS (2018-03-29)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (2018-04-25)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES (2018-05-30)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2018-05-30)
- ACCORD PEPA 2020 (2020-03-12)
- ACCORD PORTANT SUR LA MÉTHODOLOGIE DU SUIVI DE LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS CEMOI CONFISEUR – Tous établissements (2020-02-25)
- ACCORD NAO CEMOI CONFISEUR (2020-03-12)
- accord d'établissement portant sur le reccours à la suppléance (2020-01-02)
- ACCORD COLLECTIF SUR LA CONSTITUTION DE LA DELEGATION SALARIALE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION D'UN ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL - CEMOI CONFISEUR - TOUS ETABLISSEMENTS (2018-10-04)
- recours à la suppléance (2019-01-17)
- dialogue social (2019-03-13)
- rémunération, temps de travail, partage valeur ajoutée, égalité professionnelle et la qualité de vie au travail dans le cadre de la nao (2019-03-14)
- versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat cemoi confiseur (2019-03-14)
- Accord du 8 février 2021 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD) (2021-02-08)
- AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS (2021-01-28)
- Accord relatif à la mise en place d'une prime d'ancienneté et d'une prime variable des non-cadres (2021-03-02)
- AVENANT A L'ACCORD EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (2021-01-28)
- AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (2021-01-28)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail Cémoi Confiseur (2021-03-25)
- ACCORD PORTANT SUR LE DEROULE DE LA PROCEDURE D’INFORMATION/CONSULTATION DANS LE CADRE DU PROJET DE CHANGEMENT DE CONTROLE DU GROUPE CEMOI (2021-05-18)
- Accord collectif relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Cémoi Confiseur - 2021 (2021-09-22)
- Avenant à l’accord collectif portant sur la méthodologie du suivi de la classification des emplois Cémoi Confiseur – Tous établissements (2021-11-04)
- Accord de méthode portant sur les négociations obligatoires – Cémoi Confiseur (2021-11-04)
- Accord relatif à la prévention des risques professionnels – Cémoi Confiseur – tous établissements (2022-03-01)
- Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail – Cémoi Confiseur tous établissements (2022-03-01)
- Accord collectif relatif au versement de la prime partage de la valeur 2022 (2022-10-11)
- ACCORD APLD Cémoi Confiseur Troyes (2022-12-14)
- APLD Confiseur (2022-12-14)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023 (2023-03-01)
- Accord collectif de méthode CEMOI CONFISEUR (2023-02-21)
CEMOI CONFISEUR
Siret : 56288017900121
Adresse : 556 R de Chantabord 73000 Chambéry
CEMOI CONFISEUR
Siret : 56288017900139
Adresse : 158 Rue des Fusilles 59493 Villeneuve-d'Ascq
- ACCORD SUR LA RÉDUCTION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL (2018-04-16)
- Avenant à durée déterminée n°1 à l'accord de substitution sur l'aménagement et la durée du temps de travail au sein de la société Cémoi Confiseur, établissement de Villeneuve d'Ascq (2020-04-07)
- Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise relatif à une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé CEMOI Confiseur Etablissement de Villeneuve d'Ascq (2020-01-13)
CHOCOLATERIE MOSSER
Siret : 56288017900089
Adresse : 79 Rue de Saverne 67120 Molsheim
CEMOI CONFISEUR
Siret : 56288017900113
Adresse : 2 Rue du Champ Blanc 42290 Sorbiers