Accords d'entreprise chez HABITATION MODERNE
Les négociations entre la direction de HABITATION MODERNE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HABITATION MODERNE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HABITATION MODERNE
Siret : 56850141500042
Adresse : null
- ACCORD SUR LES ASTREINTES (2017-09-25)
- ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (2017-09-04)
- ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (2017-09-04)
- ACCORD DUR LES ASTREINTES (2017-09-25)
- ACCORD INSTITUANT LE FORFAIT JOUR (2017-12-13)
- ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL (2017-12-13)
- ACCORD INSTITUANT LE FORFAIT JOUR (2017-12-13)
- ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL (2017-12-13)
- ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT D UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-07-08)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR 2019 (2018-12-21)
- Accord à durée déterminée 2020-2022 relatif au télétravail (2020-02-24)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2020-02-05)
- Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique (2019-09-17)
- Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2020-02-26)
- NAO portant sur 2018 (2018-01-15)
- NAO portant sur 2018 (2017-12-20)
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2019-05-02)
- NEGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR 2021 (2020-12-23)
- Avenant de révision N°1 A l’accord à durée déterminée 2020-2022 relatif au télétravail (Du 24 février 2020) (2021-09-06)
- Avenant de révision N°1 à l’accord à durée déterminée 2020-2022 relatif au télétravail (Du 24 février 2020) (2021-09-06)
- NEGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR 2022 (2021-12-23)
- Avenant n°2 à l'accord à durée déterminée 2020-2023 relatif au télétravail (du 24 février 2020) (2022-06-20)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2023 (2022-12-22)
- Accord de mise en place de la prime de partage des valeurs (2023-01-10)