Accords d'entreprise chez TRANSPORTS MONTAVILLE
Les négociations entre la direction de TRANSPORTS MONTAVILLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TRANSPORTS MONTAVILLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TRANSPORTS MONTAVILLE
Siret : 57705061000028
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISESUR LA REMUNERATION,LE TEMPS DE TRAVAIL OU DE SERVICEET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE (2018-04-23)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2018-04-23)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL OU DE SERVICE ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE (2018-04-23)
- ACCORD ENTREPRISE DUREE DE PREAVIS (2019-07-09)
- REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL OU SERVICE ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE (2019-06-17)
- EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2019-06-17)
- Durée du travail du personnel sédentaire (2020-07-06)
- Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (2020-11-30)
- Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail ou de service et la répartition de la valeur ajoutée (2020-11-30)
- Accord d'entreprise: Adaptation des Négociations Obligatoires (2021-06-07)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2021-06-21)
- accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail ou de service et la répartition de la valeur ajoutée (2021-06-21)
- accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail ou de service et la répartition de la valeur ajoutée (2022-10-03)