Accords d'entreprise chez SA D'HLM LES FOYERS
Les négociations entre la direction de SA D'HLM LES FOYERS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SA D'HLM LES FOYERS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SA D'HLM LES FOYERS
Siret : 60920025800067
Adresse : null
- accord cadre sur les modalités d'organisation de la négociation annuelle (2018-04-10)
- ACCORD SUR LA NAO 2018 PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS (2018-07-23)
- UN ACCORD SUR LES MODALITES DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU TITRE DE 2019 (2019-06-06)
- UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS (2019-06-18)
- UN ACCORD SUR LES MODALITES DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR 2020 (2020-04-23)
- Un Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'acaht (2019-03-15)
- ACCORD CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE (2019-02-25)
- UN ACCORD SUR LA NAO 2018 (2018-07-23)
- Accord relatif à la constitution , aux moyens, aux modalités de fonctionnement et attributions du CSE de la SA HLM LES FOYERS (2021-01-25)
- UN ACCORD SUR LES MODALITES DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2021-05-28)
- Accord relatif au forfait annuel en jours (2022-03-17)