Accords d'entreprise chez SNTCOMETT - KEOLIS BAIE DES ANGES
Les négociations entre la direction de SNTCOMETT - KEOLIS BAIE DES ANGES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SNTCOMETT - KEOLIS BAIE DES ANGES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SNTCOMETT - KEOLIS BAIE DES ANGES
Siret : 69204959600087
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP (2017-10-03)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONDITIONS SPECIFIQUES DU RECOURS AU TRAVAIL INTERIMAIRE AU SEIN DE KEOLIS BAIE DES ANGES (2017-12-26)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES, DE LA DUREE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 2017 (2017-12-20)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur les modalités de versement de la prime d'efficience (2018-07-27)
- Accord d'entreprise sur les modalités d'ajustement des effectifs (2018-07-27)
- Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2018 (2018-09-04)
- Accord sur le décalage des éléments variables de paye liés au temps de travail (2018-09-27)
- Accord d'entreprise sur les congés payés supplémentaires pour ancienneté (2018-11-08)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE (2020-01-27)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE (2020-01-24)
- NAO 2019 (2019-11-19)
- AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION NEGOCIEE DU TEMPS DE TRAVAIL (2019-11-19)
- Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (2019-07-25)
- Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur les modalités d'ajustement des effectifs (2019-07-25)