Accords d'entreprise chez HOPITAL PRIVE ARNAULT TZANCK MOUGINS - SOPHIA ANTIPOLIS
Les négociations entre la direction de HOPITAL PRIVE ARNAULT TZANCK MOUGINS - SOPHIA ANTIPOLIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HOPITAL PRIVE ARNAULT TZANCK MOUGINS - SOPHIA ANTIPOLIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HOPITAL PRIVE ARNAULT TZANCK MOUGINS - SOPHIA ANTIPOLIS
Siret : 69642130400028
Adresse : null
- ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2017-12-11)
- ACCORD D'ADAPTATION SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2017-11-11)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES JOURS DE CONGE POUR ENFANTS MALADES (2017-12-11)
- ACCORD D'ADAPTATION RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION (2017-12-11)
- ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE (2017-12-11)
- ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2017-12-11)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME ARNAULT TZANCK (2018-01-03)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ATTENTE (2018-01-03)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA POLYVALENCE ET A LA TECHNICITE DES AGENTS SPECIALISES DES PLATEAUX TECHNIQUES (2019-11-27)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE D'ADAPATATION RELATIF AU CET DE 12/2017 (2018-12-16)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES JOURS DE CONGES POUR ENFANTS MALADES (2018-12-16)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES (2019-04-09)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE D'ADAPTATION RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2020-12-07)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME ARNAULT TZANCK (2020-12-07)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2021-05-10)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTRERPSIE D'ADAPTATION RELATIF AU CET DU 11/12/2017 (2021-12-02)
- AVENANT 2 A L'ACCORD D'ADAPTATION DU 11/12/2017 RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE 12/2017 (2022-12-29)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES JOURS DE CONGES POUR ENFANTS MALADES (2022-12-29)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE PRISES DES CP (2022-12-29)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE PRISE DES CP (2022-12-29)
- ACCORD D'ENTREPRISE INSTAURATION D'UN FORFAIT NUIT (2023-03-24)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME ARNAULT TZANCK DE DECEMBRE 2019 (2023-05-05)
- ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (2023-07-05)