Accords d'entreprise chez CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE
Les négociations entre la direction de CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE
Siret : 71203270500055
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (2018-01-23)
- ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION (2018-07-09)
- ACCORD RELATIF AU TEMPS D'HABILLAGE ET DESHABILLAGE (2019-12-05)
- ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2019-12-19)
- Accord relatif à la représentation du personnel et au dialogue social (2019-04-24)
- ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS (2018-12-18)
- ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE EN 2019 (2018-12-19)
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les femes et les hommes (2020-12-14)
- Accord de prorogation de l'accord relatif au compte épargne temps (2020-12-14)
- Accord relatif au droit d'expression (2021-05-03)
- Accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail (2021-07-12)
- Avenant à l'accord sur les changements d'organisation de la maintenance pour l'établissement de Montreuil Juigné du 29 mars 2004 (2021-05-17)
- ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (2021-06-10)
- Accord suite à la négociation annuelle obligatoire en 2022 (2021-12-10)
- Avenant de prorogation de l'avenant du 17 mai 2021 à l'accord sur les changements d'organisation de la maintenance pour l'établissement de Montreuil Juigné du 29 mars 2004 (2022-05-09)
- Avenant à l'avenant du 17 mai 2021 et son avenant de prorogation du 9 mai 2022 à l'accord sur les changements d'organisation de la maintenance pour l'établissement de Montreuil Juigné du 29 mars 2004 (2023-02-03)
- Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du personnel au Comité Social et Economique d (2023-03-06)
- Avenant de prolongation à l'avenant du 3 février 2023 à l'avenant du 17 mai 2021 à l'accord sur les changements d'organisation de la maintenance pour l'établissement de Montreuil Juigné du 29 mars 2004 (2023-03-21)