Accords d'entreprise chez ITM ENTREPRISES SA
Les négociations entre la direction de ITM ENTREPRISES SA et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ITM ENTREPRISES SA précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ITM ENTREPRISES SA
Siret : 72206410200022
Adresse : null
- Accord Mobilité Groupe Les Mousquetaires (2019-07-04)
- Avenant N°19 à l'accord de Groupe les Mousquetaires du 10 décembre 2008 relatif au régime obligatoire de remboursement des frais soins de santé (2018-09-20)
- Avenant N°20 à l'accord de Groupe les Mousquetaires du 10 décembre 2008 relatif au régime obligatoire de remboursement des frais soins de santé (2018-11-15)
- Avenant N°17 à l'accord de Groupe les Mousquetaires du 10 décembre 2008 relatif au régime obligatoire de remboursement des frais soins de santé (2017-12-29)
- Avenant N°16 à l'accord de Groupe les Mousquetaires du 10 décembre 2008 relatif au régime obligatoire de remboursement des frais soins de santé (2017-12-31)
- Avenant N°18 à l'accord de Groupe les Mousquetaires du 10 décembre 2008 relatif au régime obligatoire de remboursement des frais soins de santé (2018-04-21)
- Accord de Groupe Les Mousquetaires pour l'emploi des personnes en situation de handicap (2021-02-17)
ITM ENTREPRISES SA
Siret : 72206410200030
Adresse : 1 Allée des Mousquetaires 91220 Le Plessis-Pâté