Accords d'entreprise chez HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE CHALON
Les négociations entre la direction de HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE CHALON et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE CHALON précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE CHALON
Siret : 72692037400030
Adresse : null
- AVENANT N° 1 DANS LE CADRE DE LA NAO 2017 : MISE EN PLACE PRIME D'APPEL (2017-10-02)
- ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL (2018-02-28)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS (2018-05-07)
- ACCORD DE METHODE NAO 2018 (2018-06-28)
- Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire de 2018 portant sur les salaires, la durée et l'organisation du travail, l'égalité professionnelle, la gestion de l'emploi et des compétences ainsi que sur les conditions de travail. (2018-08-01)
- Avenant à durée déterminée n1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Hôpital Privé Sainte Marie (2019-07-01)
- Accord d'entreprise relatif à la pose des congés payés de l'Hôpital Privé Sainte Marie (2020-05-11)
- Protocole d'Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire de 2019 portant sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle, la gestion de l'emploi et des compétences ainsi que sur les conditions de travail (2019-09-16)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET Pour les élections professionnelles des Membres de la Délégation du personnel au CSE (2018-12-20)
- AVENANT DUREE DETERMINEE 2 ACCORD ENTREPRISE RELATIF AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL (2021-09-28)
- PV NAO 2021 (2021-09-28)
- ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES 2022 (2022-09-30)
- Avenant à durée déterminée n° 3 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Hôpital Sainte Marie du 1er août 2017 (2022-10-25)
- Protocole d'Accord de fin de grève (2022-12-01)
- Avenant à durée indéterminée n°4 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'hôpital Sainte - Marie du 1er Août 2017 (2023-03-09)
- PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (2023-10-09)