Accords d'entreprise chez TERRE D ALLIANCES
Les négociations entre la direction de TERRE D ALLIANCES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TERRE D ALLIANCES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TERRE D ALLIANCES
Siret : 77554371300017
Adresse : null
- NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2018-01-22)
- PROROGATION DES MANDATS CE/DP et à l'issue DENONCIATION DE LA DUREE DES MANDATS en vue d'instituer C-E-S (2017-11-24)
- Avenant n°6 à l'accord mettant en place une nouvelle classification des emplois (2018-09-18)
- Accord de révision portant sur le statut collectif applicable à l'UES Terre d'Alliances (2020-06-19)
- Accord conclu suite aux négociations annuelles obligatoires de l’année 2020 dans l’UES Terre d’Alliances (2020-04-17)
- Avenant n°6 à l'accord constatant l'existence d'une unité Economique et sociale autour de la coopérative Terre d'Alliances (2019-12-18)
- Avenant n°7 à l'accord mettant en place une nouvelle classification des emplois (2020-01-30)
- Accord conclu suite aux négociations annuelles obligatoires de l'année 2019 dans l'UES TERRE D'ALLIANCES (2019-01-24)
- Accord sur la mise en place du comité social et économique (2019-01-15)
- Avenant n°5 à l'accord constatant l'existence d'une unité Economique et sociale autour de la coopérative Terre d'Alliances (anciennement nommée Cérégrain) (2018-12-19)