Accords d'entreprise chez ADAPEI DE LA DROME
Les négociations entre la direction de ADAPEI DE LA DROME et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ADAPEI DE LA DROME précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ADAPEI DE LA DROME
Siret : 77557345400334
Adresse : null
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE DU 7 MARS 2005 (2018-03-08)
- UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE (2018-03-08)
- UN ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES SALARIES SENIORS (2017-12-07)
- UN PROCES-VERBAL PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 (2018-04-05)
- UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES AU SEIN DE L'ADAPEI DE LA DROME (2018-07-05)
- ANNULE DOUBLON (2018-07-05)
- UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE "COVID" (2020-07-02)
- UN ACCORD POUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2020-07-02)
- UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU DIALOGUE SOCIAL (2019-09-12)
- UN ACCORD COLLECTIF SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2019-02-07)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA CREATION ET LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-07-04)
- UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SIGNE LE 5 JUILLET 2018 (2019-03-05)
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES SALARIES SENIORS DU 7 DECEMBRE 2017 (2020-12-18)
- UN ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE PROXIMITE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT CLAIR MATIN (2021-04-01)
- UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (2021-04-01)
- UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES SALARIES SENIORS (2021-12-02)
- un Avenant N°1 à l'accord collectif d'entreprise en faveur de l'emploi des salariés séniors du 2 décembre 2021 (2022-12-07)
- un Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail (2022-11-07)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN CAUSE DES ACCORDS SIGNES PAR L'ASSOCIATION BRAMEFAN (2023-03-02)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET - ELECTIONS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2023-03-24)