Accords d'entreprise chez ADAPEI 53 - ADAPEI53
Les négociations entre la direction de ADAPEI 53 - ADAPEI53 et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ADAPEI 53 - ADAPEI53 précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ADAPEI 53 - ADAPEI53
Siret : 77561400100433
Adresse : null
- AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN DE L'ADAPEI 53 (2017-12-19)
- Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés (2018-03-01)
- Accord d'entreprise relatif aux déplacements professionnels (2018-03-01)
- Accord d'Entreprise relatif au droit à la déconnexion (2018-03-01)
- Avenant n°3 à l'Accord d'Entreprise relatif à l'organisation du travail au sein de l'Adapei 53 (2018-10-10)
- Accord d'Entreprise relatif à la périodicité des négociations obligatoires (2018-10-18)
- Accord d'entreprise relatif au travail de nuit (2020-05-26)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (2020-05-26)
- Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail au sein de l'Adapei53 (2020-07-16)
- Prime exceptionnelle liée à l'épidemie de Covid-19 (2020-07-16)
- Avenant N°4 à l'Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation du travail au sein de l'Adapei 53 (2019-05-14)
- ADDENDUM de l'Avenant N°4 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail au sein de l'Adapei 53 (2019-05-29)
- Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (2019-04-26)
- Accord d'entreprise relatif à une méthode de mise en place d'une nouvelle démarche Qualité de Vie au Travail (2020-09-29)
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes (2020-12-14)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime frais de santé collectif et obligatoire (2020-11-24)
- Accord d'entreprise relatif aux astreintes (2021-03-30)
- Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés (2021-07-05)
- Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (2021-07-05)
- Accord d'entreprise relatif à la mobilité durable (2021-11-22)
- Accord d'entreprise relatif à la mise à disposition de salariés de l'association auprès d'organisations syndicales (2021-12-13)
- Accord d'entreprise relatif à la périodicité des négociations obligatoires (2021-12-13)
- Accord d'Entreprise relatif à la dématérialisation de la communication syndicale (2022-07-13)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (2022-12-13)
- Accord d'entreprise relatif au vote électronique (2023-06-02)
- Avenant1 à l'accord d'entreprise relatif à une méthode de mise en place d'une nouvelle démarche qualité de vie au travail (2023-05-15)
- Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des Parcours Professionnels (2023-07-11)
- Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique (2023-07-11)