Accords d'entreprise chez LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING
Les négociations entre la direction de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING
Siret : 77562703700267
Adresse : null
- UN ACCORD CONTRAT DE GENERATION DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING (2017-11-20)
- UN PROCES-VERBAL RELATIF A LA NAO ENGAGEE AU COURS DE L'ANNEE 2017 (2018-02-05)
- ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE (2019-04-08)
- ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES (2019-04-08)
- ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DE L'ASSOCIATION DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING (2019-01-22)
- ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2019-04-08)
- PROCES VERBAL NAO 2019 (2019-06-26)
- ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (2019-04-08)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES CSE (2019-05-14)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES (2019-05-14)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL (2020-09-15)
- ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2020-11-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DELAI DE PREVENANCE ET LE SUPPORT D'UTILISATION DES HEURES DE DELEGATION (2020-12-15)
- PROCES VERBAL NAO 2020 (2021-03-19)
- AVENANT 1 A L'ACCORD COLLECTIF GPEC DU 8 AVRIL 2019 (2021-09-10)
- ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (2022-03-23)
- ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE (2022-03-23)
- ACCORD D ENTREPRISE AU DROIT D EXPRESSION DES SALARIES (2022-03-23)
- ACCORD D ENTREPRISE EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2022-03-23)
- PROCES VERBAL NAO 2021 (2022-05-09)
- ACCORD D ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL (2022-07-11)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES CSE (2022-12-16)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES (2023-05-10)
LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING
Siret : 77562703700275
Adresse : 22 Rue Suzanne Lanoy Blin 59420 Mouvaux