Accords d'entreprise chez LE CLOS DU NID DE L OISE
Les négociations entre la direction de LE CLOS DU NID DE L OISE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LE CLOS DU NID DE L OISE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LE CLOS DU NID DE L OISE
Siret : 77562841500017
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (2018-02-08)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRESENCE (2018-06-29)
- ACCORD D'ENTREPRISE : SUBVENTIONS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENTS ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (2019-05-23)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITE DE GARANTIE DE REMUNERATION SUITE A LA FUSION/ABSORPTION DU CGAS PAR L'ASSOCIATION LE CLOS DU NID DE L'OISE (2019-09-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN TEMPORAIRE DU DISPOSITIF D'ENTRAIDE SOCIALE ALLASSO (2019-09-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS CONCERNANT LES JOURS FERIES AU SEIN DU PAVILLON DE LA CHAUSSEE (2019-09-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN ET A L'APPLICATION DE DEUX STATUTS CONVENTIONNELS (2019-06-27)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRESENCE (2018-12-13)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2018-12-13)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (2018-10-04)
- ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2018-12-13)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRESENCE (2019-12-12)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de présence (2021-02-12)