Accords d'entreprise chez AHSM - ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE
Les négociations entre la direction de AHSM - ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AHSM - ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AHSM - ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE
Siret : 77563330800017
Adresse : null
- MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE ANNEE 2018 (2018-01-18)
- SORTIE DE CRISE ATTRIBUTION PRIME DECENTRALISEE POUR 2018 (2017-12-05)
- Protocole de Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (2020-07-23)
- Accord Central d'Entreprise relatif à l'Egalité Femmes/Hommes au sein de l'AHSM (2020-07-23)
- Accord central d'entreprise relatif à l'égalité femmes/hommes au sein de l'AHSM (2019-07-22)
- Protocole d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (2019-07-15)
- Accord central d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019 (2019-01-21)
- Accord central d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement des C.S.E et du C.C.S.E au sein de l'AHSM (2019-01-21)
- Accord central d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour les années 2021 à 2023 (2020-12-21)
- Accord collectif d'établissement de substitution par anticipation relatif aux conditions de l'intégration des salariés de l'Ehpad Le Castel Bristol au sein des établissements Sainte-Marie Puy-de-Dôme - Allier de l'Association Hospitalière Sainte-Marie (2021-03-31)
- Accord central d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres des comité sociaux et économiques au sein de l'AHSM (2021-06-15)
A.H.S.M. ADELAIDE PERRIN SITE D AINAY
Siret : 77563330801866
Adresse : 6 Rue Jarente 69002 Lyon
- ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT portant réduction de la durée des mandats des membres du CSE de l'établissement Sainte-Marie Rhône (2021-03-10)
- Accord relatif à la mise en place du vote électronqiue pour les élections professionnelles partielles 2021 des membres du Comité Social et Economique (2021-03-10)