Accords d'entreprise chez ADAPEI DU PUY DE DOME
Les négociations entre la direction de ADAPEI DU PUY DE DOME et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ADAPEI DU PUY DE DOME précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ADAPEI DU PUY DE DOME
Siret : 77563435500421
Adresse : null
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2017-12-21)
- PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES CHSCT (2018-01-30)
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2018-07-05)
- Avenant n°2 à l'accord collectif relatif au contrat de génération (2019-12-11)
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2019-12-11)
- Avenant à l'accord collectif relatif au contrat de génération (2018-10-29)
- Accord d'entreprise sur la représentation du personnel (2018-10-11)
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2019-01-29)
- Protocole d'accord relatif aux élections du CSE (2019-01-18)
- Accord Collectif Catégoriel relatif à la mise en place de convention de forfait en jours sur l'année au sein de l'Adapei 63 (2021-03-15)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'Adapei 63 (2021-02-26)
- ACCORD PARTIEL NAO 2020 (2020-12-11)
- Accord d'Entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2022-01-24)
- PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT (2021-02-26)
- Protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique (2023-01-23)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (2022-09-05)
- Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité (2023-07-21)