Accords d'entreprise chez RATP - REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Les négociations entre la direction de RATP - REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez RATP - REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de RATP - REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TRAVAIL DU CENTRE MUTUALISE DE REPROGRAPHIE (2017-10-04)
- EVOLUTION DES DEROULEMENTS DE CARRIERE DES OPERATEURS DE LA FAMILLE GESTION DES RESSOURCES - AVENANT N° 5 (2017-12-07)
- ACCORD SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE (2018-02-09)
- ACCORD CADRE RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE A LA RATP (2018-03-01)
- ACCORD 2018 PORTANT DIVERSES MESURES D'ORDRE SOCIAL (2018-02-21)
- ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN OEUVRE DU PROJET DE DELEGATION DE GESTION DES ACTIVITES DE L'ENTITE PN DE LA CCAS - ACCORD SUR LES DISPOSITIONS D'ORDRE SOCIAL APPLICABLES AUX PERSONNELS DE L'ENTITE PRESTATIONS EN NATURE DE LA CCAS (2018-02-16)
- AVENANT A L'ACCORD SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET DE LA MOBILITE (2018-03-26)
- ACCORD-CADRE RELATIF A LA QUALITE DU DIALOGUE SOCIAL A LA RATP (2018-03-23)
- ACCORD - MODALITES DE REDISTRIBUTION DE LA PERFORMANCE AU SEIN DU CENTRE DE REGULATION ET D'INFORMATION VOYAGEURS DU DEPARTEMENT BUS (2018-03-12)
- AVENANT ACCORD MODALITE D'ATTRIBUTION DES CONGES ANNUELS DES MACHINISTES RECEVEURS DU CENTRE BUS DE SAINT DENIS (2018-10-16)
- PROTOCOLE D'ACCORD 2018 - PROTOCOLE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'IG 514 CONCERNANT L'ORGANISATION DES ASTREINTES DU GROUPE CYNOTECHNIQUE DU DEPARTEMENT DE LA SECURITE (2018-06-16)
- ACCORD-CADRE SUR LES PERSPECTIVES D'EVOLUTION DU METIER DES AGENTS EN UNITE OPERATIONNELLE A SEM (2018-06-27)
- AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION ET AU DEROULEMENT DE CARRIERE DE L'ENCADREMENT (2018-04-25)
- AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU 13EME MOIS (2018-04-23)
- ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA RATP (2018-06-29)
- ACCORD RELATIF AU TEMPS PARTIEL FIN DE CARRIERE (2018-06-29)
- PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'HARMONISATION DU DEROULEMENT DE CARRIERE DES AGENTS B1 DANS LES PERSPECTIVES D'EVOLUTION DE LEUR METIER ET DE LA QUALITE DE SERVICE (2019-10-04)
- PROTOCOLE D'ACCORD - DEROULEMENT DE CARRIERE DES OPERATEURS DE LA MAINTENANCE ET DE LA FILIERE TECHNIQUE (2019-06-27)
- PROTOCOLE D'ACCORD - TRANSFERT DE LA MAINTENANCE DES POINTS D'ARRET DU DEPARTEMENT MRB VERS LE DEPARTEMENT M2E (2019-09-02)
- PROTOCOLE D'ACCORD - MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU TRANSFERT DE L’ACTIVITE DU PCR DU DEPARTEMENT MRB VERS LA PLATE-FORME LOGISTIQUE DU DEPARTEMENT VAL (2019-09-26)
- ACCOMPGNEMENT DE LA TRANSFORMATION DU SCC - PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES CONDITIONS DE TRANSFERT ET LES DISPOSITIONS D'ORDRE SOCIAL (2020-01-06)
- ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE DISPOSITIFS DE SOLIDARITE ET D'AIDE POUR LES SALARIES PROCHES AIDANTS (2019-12-30)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE REPORT EXCEPTIONNEL DE CONGES ANNUELS DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID 19 (2020-06-30)
- AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD "MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 5" (2019-12-02)
- ACCORD RELATIF A UNE NOUVELLE ORGANISATION POUR LE GRAND 14 (ORLY - PLEYEL) - PERIMETRE OPERATEURS SEM (2020-06-25)
- Accord en faveur des personnes en situation de handicap 2020-2022 (2019-12-03)
- PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 5 (2019-09-25)
- PROTOCOLE D’ACCORD DE LA PRIME D’EFFICACITE ET DE PERFORMANCE DE L’UNITE LDR (2019-11-18)
- ACCORD RELATIF A LA MODERNISATION DE L’UNITE SPECIALISEE FORMATION ET REGLEMENTATION DU TRANSPORT - USFRT (2019-11-19)
- PROTOCOLE D'ACCORD - DEROULEMENT DE CARRIERE DES OPERATEURS DE LA FAMILLE GESTION DES RESSOURCES (2019-12-04)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE PRISE EN CHARGE PAR LA RATP DE SALARIES DETACHES AUPRES D’ORGANISMES SYNDICAUX EXTERIEURS (2019-10-23)
- ACCORD RELATIF A L'ADAPTATION DE L'ORGANISATION DU GROUPE MANOEUVRE ET TRANSPORT - GMT (2020-02-03)
- ACCORD 2019 PORTANT DIVERSES MESURES D'ORDRE SALARIAL ET SOCIAL (2019-02-22)
- AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES SALARIES AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION (CA) DE MAI 2019 (2019-05-21)
- AVENANT N° 3 A L'ACCORD SUR L’ORGANISATION DU TRANSPORT ET DES STATIONS DE LA LIGNE 1 AUTOMATISEE (2019-05-17)
- AVENANT N° 2 A L'ACCORD TECHNICITE ET QUALIFICATION A LA MAINTENANCE (2018-11-26)
- ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (2018-12-07)
- ACCORD RELATIF A LA QUALITE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA RATP (2018-11-28)
- PROTOCOLE PERFORMANCE DE LA RELATION CLIENT A DISTANCE (2018-11-27)
- ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES SALARIES AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION (CA) DE MAI 2019 (2019-03-21)
- ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS AU COMITE D'ENTREPRISE EUROPEEN DU GROUPE RATP ET AU COMITE DE GROUPE FRANCE RATP (2019-03-29)
- PROFESSIONNALISATION DE L'EXPERTISE DE GESTION DES ACTIVITES DES SYSTEMES D'EXPLOITATION DU METRO "DE L'EXPERTISE GESTION DU MOUVEMENT DES TRAINS A L'AVENEMENT DU METIER UNIQUE DE GESTIONNAIRE DE TERMINUS" DECEMBRE 2020 (2020-12-18)
- AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL ABONDE (2020-09-24)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID 19 (2020-07-09)
- AVENANT A L’ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 20 MARS 2019 (2020-03-16)
- AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID 19 (2020-09-30)
- ACCORD RELATIF A UNE NOUVELLE ORGANISATION POUR LE GRAND 14 (ORLY-PLEYEL) PERIMETRE MTS (2020-12-07)
- ACCORD RELATIF AUX PRIMES APPLICABLES AUX SALARIES DU CENTRE MUTUALISE DE REPROGRAPHIE & DE NUMERISATION (2021-01-20)
- AVENANT A L’ACCORD DE REVISION DU REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE D'ENTREPRISE A LA RATP (2020-12-04)
- ACCORD PORTANT SUR L’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES DANS LE CADRE DE LA TRANSFORMATION DES FONCTIONS SUPPORT DU PROGRAMME DIAPASON (2020-11-23)
- 3EME AVENANT A L’ACCORD SUR L’ACCOMPAGNEMENT DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET DE LA MOBILITE (2021-02-19)
- ACCORD SUR LES MODALITES DE REDISTRIBUTION DE LA PERFORMANCE AU DEPARTEMENT RDS (2021-03-22)
- ACCORD RELATIF AU NOMBRE DE MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (2021-03-15)
- AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF A LA QUALITE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA RATP (2021-03-15)
- ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET "IMPACTS RH ET ORGANISATIONNELS DE LA CREATION DE LA BU SOLUTIONS VILLE SUR LE DEPARTEMENT SID" - ACCORD SUR LES DISPOSITIONS D'ORDRE SOCIAL (2021-04-07)
- ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES ET SUR LES CONDITIONS D’INTRODUCTION DES PROJETS DE CHANGEMENT - 2021-2023 (2021-02-19)
- AVENANT N° 1 A L’ACCORD-CADRE RELATIF A LA QUALITE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA RATP (2021-03-15)
- AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROFESSIONNALISATION DE LA MANOEUVRE ET DE L'INFORMATION VOYAGEURS DANS LES PCC (2021-04-26)
- AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF A LA QUALITE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA RATP (2021-06-01)
- AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID 19 (2021-06-30)
- ACCORD RELATIF A LA COMMUNICATION DIGITALE DES ORGANISATIONS SYNDICALES AU SEIN DE LA RATP (2021-06-30)
- ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE CREATION D'UNE BUSINESS UNIT TRAMWAY - ACCORD SUR LES DISPOSITIONS D'ORDRE SOCIAL (2021-06-03)
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) ABONDE - 2022-2024 (2021-07-02)
- PROTOCOLE D'ACCORD - SUR - CREATION D'UNE PRIME DE PERFORMANCE POUR LES PILOTES DE SECURITE DU GPSR DES KHEOPS ET RELAIS DE SECURISATION DE L'UO SRM ET LES PILOTES DE SECURITE DU GPSR DU CTIV DE L'UO PCS (2021-09-17)
- AVENANT N° 3 A L’ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID 19 (2021-09-30)
- Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Instances Représentatives du Personnel (2021-12-09)
- Un Avenant n°4 à l’Accord relatif aux Modalités d’Organisation du Dialogue Social pendant la Période de Crise Sanitaire liée au COVID-19 (2021-12-29)
- 4EME AVENANT A L’ACCORD SUR L’ACCOMPAGNEMENT DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET DE LA MOBILITE (2021-11-19)
- ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE FONCTION AGENT DE MAITRISE "EQUIPIER RH" ET "ANIMATEUR PREVENTION" ET REVALORISATION DE LA PRIME QUALIFICIATION/PENIBILITE DES MAE RH ET DES MAE PREVENTION EN UO AU DEPARTEMENT RDS (2022-02-22)
- ACCORD CADRE : LA CONDUITE AU CŒUR DES TRANSFORMATIONS PROGRESSIVES DU RESEAU METRO POUR REUSSIR AUJOURD'HUI ET DEMAIN (2022-06-10)
- ACCORD RELATIF AUX PERIMETRES DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS CSE ET DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LA RATP (2022-07-07)
- ACCORD RELATIF AU TEMPS PARTIEL FIN DE CARRIERE (2022-06-28)
- ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA RATP (2022-07-06)
- ACCORD DE METHODE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DU PROJET RATP 2023 (2022-07-07)
- ACCORD RELATIF A LA QUALITE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA RATP - AVENANT N° 3 (2022-07-07)
- PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 7/7BIS (2022-06-07)
- PROTOCOLE D'ACCORD DE LA PRIME D'EFFICACITE ET DE PERFORMANCE DE L'UNITE LDT (2022-07-27)
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU 13EME MOIS (2022-07-29)
- ACCORD RELATIF AUX MOYENS EN MATIERE DE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DU PROJET D'INTEGRATION DES AGENTS DES SMR DU DEPARTEMENT MRF AU SEIN DE LA BU TRAM (2022-08-10)
BATIMENT CHAMPIONNET
Siret : 77566343801005
Adresse : 34 Rue Championnet 75018 Paris
- PROTOCOLE D'ACCORD - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L'AMELIORATION, LA MODERNISATION DES ORGANISATIONS ET A LA PERFORMANCE REALISEES AU DEPARTEMENT MRB (2017-11-20)
- PROTOCOLE D'ACCORD 2020-2023 - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L’AMELIORATION, LA MODERNISATION ET LA PERFORMANCE REALISEE AU DEPARTEMENT MRB. (2019-12-03)
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX PARCOURS PROFESSIONNELS DES OPERATEURS DE MAINTENANCE DU DEPARTEMENT MRB 2019-2022 (2019-06-11)
- Evolution de l'organisation et de l'offre clients du Pôle Matériel Roulant et Harmonisation des rémunérations accessoires au sein de l'Unité des Ateliers de Championnet (2021-01-14)
- Accord sur les dispositions d'ordre social applicables aux personnels concernés par le projet "Déménagement et Evolution de l'organisation de l'activité de maintenance du site de Michelet" (2022-04-19)
LIGNE 13.CHATILLON MONTROUGE
Siret : 77566343801286
Adresse : Avenue de la République 92320 Châtillon
BATIMENT CHATEAU D EAU
Siret : 77566343801732
Adresse : 9 Rue du Château d'Eau 75010 Paris
BUREAU TOURISTIQUE TERMINAL BUS
Siret : 77566343800361
Adresse : 20 Place de la Madeleine 75008 Paris
ATELIERS DE SAINT FARGEAU
Siret : 77566343800809
Adresse : 40 Rue Pelleport 75020 Paris
MAINTENANCE TECHNIQUE
Siret : 77566343801948
Adresse : 12 Avenue du Val de Fontenay 94120 Fontenay-sous-Bois
- Adaptation et repositionnement de l'entité IMS - Accord sur les dispositions d'ordre social applicables aux personnels de l'entité Ingenierie de maintenance de l'unité conduite du transport (2019-11-22)
- Un Accord relatif à l'Accompagnement de la Réorganisation de l'Entité MET (hors périmètre Tramway et hors MET Jour) (2022-01-26)
RATP STL
Siret : 77566343800015
Adresse : 53 Quai des Grands Augustins 75006 Paris
STATION L1.CHATEAU DE VINCENNES
Siret : 77566343801518
Adresse : 14 Avenue de Paris 94300 Vincennes
Siret : 77566343803258
Adresse :
BATIMENT JULES VALLES
Siret : 77566343801062
Adresse : 13 Rue Jules Vallès 75011 Paris
ATELIERS MRF DE CHOISY
Siret : 77566343800270
Adresse : 27 Avenue de la Porte d'Italie 75013 Paris
GARE RER B DENFERT ROCHEREAU
Siret : 77566343800221
Adresse : 3 Place Denfert-rochereau 75014 Paris
CENTRE DE REGULATION ET INFORMATION
Siret : 77566343802771
Adresse : 110 Avenue Gaston Roussel 93230 Romainville
ATELIERS DE FONTENAY
Siret : 77566343800049
Adresse : 16 Rue Jean Jacques Rousseau 94120 Fontenay-sous-Bois
VAL BIENVENUE
Siret : 77566343803233
Adresse : 11 Avenue Louison Bobet 94120 Fontenay-sous-Bois
- Un Accord Collectif relatif à l'Accompagnement de l'Evolution des Politiques de Maintenance des Métiers Electromécanique et Basse Tension et Colonnes Sèches et Accès du Centre de Maintenance de Barbès (2022-10-05)
- Un Accord relatif à la Mise en Place d'un Dispositif Unique de Compensation de Nuits Exceptionnelles (2022-12-13)
ATELIER MRF ITALIE HOVELACQUE
Siret : 77566343800288
Adresse : 10 Rue Abel Hovelacque 75013 Paris