Accords d'entreprise chez HSBC - HSBC FRANCE
Les négociations entre la direction de HSBC - HSBC FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HSBC - HSBC FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HSBC - HSBC FRANCE
Siret : 77567028400014
Adresse : null
- AVENANT NUMERO 4 A L'ACCORD HSBC FRANCE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES" (2017-12-07)
- ACCORD DE GROUPE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - HSBC FRANCE - HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) - HSBC ASSURANCES VIE FRANCE (2018-03-08)
- AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF AUX SALARIES DE L'EQUIPE VOLANTE (2018-04-27)
- ACCORD DE "GROUPE" RELATIF AU TELETRAVAIL HBFR - HGAM - HAVIE (2018-07-27)
- Avenant N° 2 à l'accord du 14-10-2014 instituant un régime de garanties collectives de remboursement des frais médicaux (2019-12-27)
- HBFR - Avenant numéro 6 a l'Accord HSBC France instituant un régime de garanties collectives "incapacité, invalidité, décès" (2020-01-23)
- AVENANT A L'ACCORD DE METHODE RELATIF AU DEMENAGEMENT EN DATE DU 13 NOVEMBRE 2019 (2020-03-13)
- ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2020-01-20)
- ACCORD DE METHODE RELATIF AU PROJET DE DEMENAGEMENT (2019-11-13)
- AVENANT A L'ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL PORTANT SUR L'ALIMENTATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS (2019-11-14)
- NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2020 - HSBC FRANCE (2019-12-04)
- AVENANT A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES (2019-02-21)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN D'HSBC FRANCE (2019-04-04)
- AVENANT NUMERO 5 A L'ACCORD HSBC FRANCE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES "INCAPACITE, INVALIDITE, ET DECES" (2018-12-21)
- NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2019 - HSBC FRANCE (2018-11-08)
- ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE HSBC FRANCE (2019-04-18)
- PROTOCOLE D'ACCORD N° 2 RELATIF A LA CONSTITUTION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE DE HSBC FRANCE (2019-04-18)
- AVENANT A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES (2020-06-11)
- ACCORD DE SUBSTITUTION SUITE AU TRANSFERT DES SALARIES DE LA SUCCURSALE HSBC BANK PLC PARIS BRANCH AU SEIN DE LA SOCIETE HSBC FRANCE (2020-06-29)
HSBC - HSBC FRANCE
Siret : 77567028406938
Adresse : 38 Avenue Kléber 75016 Paris
- NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2021 - HSBC CONTINENTAL EUROPE (2020-12-07)
- AVENANT A L'ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL PORTANT SUR L'ALIMENTATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS (2020-11-18)
- ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (2020-12-15)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AUX REGIMES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ET SUPPLEMENTAIRE DES SALARIES DANS LE CADRE DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI LIE AU PROJET DE REORGANISATION 2020 DE HSBC FRANCE (2020-12-07)
- ACCORD RELATIF AU CONTENU DES INFORMATIONS TRANSMISES AUX ORGANISATIONS SYNDICALES DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES (2020-11-09)
- ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR UNE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT AU PERIMETRE DES ACTIVITES DE BANQUE D’ENTREPRISE (CMB) AINSI QUE DES FONCTIONS SUPPORT ET DE SIEGE AU SEIN DE HSBC CONTINENTAL EUROPE (2021-02-01)
- AVENANT A L'ACCORD DE "GROUPE" RELATIF AU TELETRAVAIL - HSBC CONTINENTAL EUROPE - HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT - HSBC ASSURANCES VIE (2021-04-14)
- Accord de transition (2021-10-11)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AUX REGIMES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ET SUPPLEMENTAIRE DES SALARIES EN CFCS ET EN CONGE DE MOBILITE DANS LE CADRE DE L’ACCORD PORTANT SUR UNE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE (2021-03-30)
- Avenant numéro 7 à l'Accord HSBC France instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès » (2021-01-06)
- AVENANT N° 3 A L'ACCORD DE REVISION HSBC CONTINENTAL EUROPE (ANCIENNEMENT HSBC FRANCE) DU 14 OCTOBRE 2014 INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX (2021-01-06)
- AVENANT N° 3 A L'ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FCULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES (2021-01-06)
- ACCORD DE « GROUPE » RELATIF AU TELETRAVAIL - HSBC CONTINENTAL EUROPE, HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT, HSBC ASSURANCES VIE (2022-06-27)
- ACCORD GROUPE RELATIF A LA DIVERSITE, LE HANDICAP, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2022-04-07)
- ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ELECTION DES ADMINISTRATEURS REPRESENTANT LES SALARIES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE HSBC CONTINENTAL EUROPE (2022-05-31)
- Avenant n° 4 à l'accord de révision HSBC Continental Europe du 14 octobre 2014 instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux (2021-12-22)
- Avenant n° 8 à l'accord HSBC Continental Europe instituant un régime de garanties collectives "Incapacité, invalidité et décès" (2021-12-22)
- NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2022 - HSBC CONTINENTAL EUROPE (2021-12-01)
- ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (2021-12-01)
- ACCORD PORTANT SUR LA MONETISATION DES JOURS DE REPOS ACQUIS AU 31 DECEMBRE DES ANNEES 2021 ET 2022 ET EPARGNES SUR LES COMPTES EPARGNE TEMPS (2021-10-29)
- AVENANT A L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL PORTANT SUR L’ALIMENTATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS (2021-11-15)