Accords d'entreprise chez LYCEE PRIVE ST MARIE FENELON ST AUGUSTIN - FENELON SAINTE-MARIE-LA PLAINE MONCEAU
Les négociations entre la direction de LYCEE PRIVE ST MARIE FENELON ST AUGUSTIN - FENELON SAINTE-MARIE-LA PLAINE MONCEAU et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LYCEE PRIVE ST MARIE FENELON ST AUGUSTIN - FENELON SAINTE-MARIE-LA PLAINE MONCEAU précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LYCEE PRIVE ST MARIE FENELON ST AUGUSTIN - FENELON SAINTE-MARIE-LA PLAINE MONCEAU
Siret : 77567111800047
Adresse : null
- FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNEE 2018 (2018-06-22)
- FENELON SAINTE-MARIE - PROTOCOLE D'ACCORD - PROROGATION DES MANDATS (2018-07-06)
- EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2019-12-16)
- FÉNELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU - NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNÉE 2019 (2019-06-28)
- FÉNELON SAINTE-MARIE - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2020-10-16)
- FÉNELON SAINTE-MARIE - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2021-03-26)
- FÉNELON SAINTE-MARIE LA PLAINE MONCEAU - NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNÉE 2021 (2021-06-16)
- ACCORD SUR LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE FENELON SAINTE MARIE LA PLAINE MONCEAU (2022-05-30)
- ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL (2022-05-30)
- ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2022-05-30)
- ACCORD SUR LES CONGES PAYES ET L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL (2022-05-30)
- FÉNELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU - NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNÉE 2022 (2022-05-30)