Accords d'entreprise chez LES ENFANTS DES CHEMINOTS - ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS
Les négociations entre la direction de LES ENFANTS DES CHEMINOTS - ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LES ENFANTS DES CHEMINOTS - ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LES ENFANTS DES CHEMINOTS - ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS
Siret : 77567822000077
Adresse : null
CTRE PROTECTION INFANTILE
Siret : 77567822000036
Adresse : 3 Rue de la Prugne 63540 Romagnat
- Droit à la déconnexion (2017-10-02)
- REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DU PERSONNEL (2017-12-11)
- Avenant n°5 modifiant l'accord d'entreprise du 01/01/2016 relatif au régime de remboursement des frais médicaux du personnel (2019-12-06)
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2020-03-17)
- Avenant n°4 modifiant l'accord d'entreprise du 01/01/2016 relatif au régime de remboursement des frais médicaux (2019-02-18)
- Avenant n°3 modifiant à l'accord d'entreprise du 01/01/2016 relatif au régime de remboursement des frais médicaux du personnel (2018-12-14)
- Accord d'entreprise instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de soins de santé (2020-11-19)
- Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération (2020-11-19)
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2023-01-20)
- Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail (2022-11-29)