Accords d'entreprise chez ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
Les négociations entre la direction de ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
Siret : 77568577900313
Adresse : null
- AVENANT N° 3 A L'ACCORD DU 27/04/2017 SUR LA GPEC CHEZ ARVALIS RELATIF AUX ORIENTATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (2019-07-12)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-07-12)
- ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME TRANSPORT ET D'UNE INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO - AVENANT N° 2 (2019-04-26)
- ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N° 8 (2020-12-15)
- ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS (2020-12-15)
- ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN FIN DE CARRIERE (2020-12-15)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DURABLE ET A LA PRIME DE TRANSPORT (2020-06-12)
- ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N° 7 (2020-07-10)
- CONVENTION D'ENTREPRISE (2020-12-22)
- AVENANT N° 5 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL RELATIF A L'ACTUALISATION DU CODE DE BONNES PRATIQUES DE LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N° 6 (2020-06-12)
- ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC) - AVENANT N° 4 (2020-06-12)
- ACCORD RELATIF A LA PROCEDURE DE RECUEIL DES SIGNALEMENTS EMIS PAR LES LANCEURS D’ALERTE (2021-02-16)
- ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC) CHEZ ARVALIS - 2022-2024 (2021-12-14)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL CHEZ ARVALIS 2022-2024 (2022-02-07)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DURABLE ET A LA PRIME DE TRANSPORT - AVENANT N° 1 (2021-05-20)
- ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2021-06-08)
- ACCORD RELATIF AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI (2021-03-15)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DURABLE ET A LA PRIME DE TRANSPORT (2023-06-20)
- ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2022-09-07)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DURABLE ET A LA PRIME DE TRANSPORT - AVENANT N° 2 (2022-06-14)
- ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN FIN DE CARRIERE - AVENANT N° 1 (2022-06-14)