Accords d'entreprise chez LES PAPILLONS BLANCS - ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES
Les négociations entre la direction de LES PAPILLONS BLANCS - ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LES PAPILLONS BLANCS - ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LES PAPILLONS BLANCS - ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES
Siret : 77571066800689
Adresse : null
- AACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (2018-10-15)
- ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMEBRES DU CHSCT (2018-04-17)
- RECONDUCTION DE L'ACCORD DU CONTRAT DE GÉNÉRATION ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE – QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL (2019-12-18)
- Avenant n°1 à la convention fixant les heures de délégations accordées aux délégués syndicaux de l'ADAPEI 80 (2018-12-06)
- Accord égalité professionnelle Hommes / Femmes (2020-07-21)
- Avenant n°1 à l'accord égalité professionnelle H/F : Allongement congé paternité (2022-02-01)
- ACCORD QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (2022-03-09)
- Accord Télétravail (2022-06-30)
- accord dialogue social (2023-03-14)