Accords d'entreprise chez SIEGE SOCIAL - ADAPEI ARIA DE VENDEE
Les négociations entre la direction de SIEGE SOCIAL - ADAPEI ARIA DE VENDEE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SIEGE SOCIAL - ADAPEI ARIA DE VENDEE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SIEGE SOCIAL - ADAPEI ARIA DE VENDEE
Siret : 77571510501032
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION (2018-05-29)
- UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 09/11/2016 (2018-09-27)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE (2018-12-05)
- UN ACCORD SUR LA CONTRIBUTION AU DIALOGUE SOCIAL ET AU DROIT SYNDICAL (2018-12-05)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2020-09-03)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELA TIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADREDE L'EPIDEMIE DE COVID-19 (2020-09-03)
- Un accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) (2020-07-03)
- Un avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la constitution des instances représentatives du personnel du 05/12/2018 (2020-07-09)
- Un accord d'entreprise relatif à l'application de la sujétion d'internat aux salariés pendant la période de crise sanitaire (2020-07-09)
- UN AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 09/11/2016 (2020-03-11)
- UN AVENANT N°4 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 09/11/2016 (2020-04-01)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2019-02-26)
- UN ACCORD DE METHODE PORTANT DEFINITION DES MODALITES DE NEGOCIATIONS DE LA GESTION DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2019-03-21)
- UN ACCORD D'ADAPTATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE (2018-11-08)
- UN ACCORD SUR LA CONSTITUTION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (2018-12-05)
- UN AVENANT N° 5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 09/11/2016 (2020-12-16)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2021-04-01)
- UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (2021-12-16)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT (2022-03-03)
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS DU 03/07/2020 (2022-05-17)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE 2023 ET 2024 (2022-11-10)
- UN AVENANT N° 6 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TRAVAIL DU 09/11/2016 (2022-11-10)
- UN ACCORD D’ENTREPRISE D’ADAPTATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE (2022-11-10)
- Un avenant n° 2 à l'accord d'entreprise du 05/12/2018 sur la constitution des instances représentatives du personnel (2023-02-09)
SIEGE SOCIAL - ADAPEI ARIA DE VENDEE
Siret : 77571510500174
Adresse : Route de Mouilleron 85000 La Roche-sur-Yon