Accords d'entreprise chez LA RESIDENCE SOCIALE
Les négociations entre la direction de LA RESIDENCE SOCIALE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LA RESIDENCE SOCIALE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LA RESIDENCE SOCIALE
Siret : 77572648200018
Adresse : null
- Congés ancienneté - Résidence Autonomie les Jonquilles (2018-07-05)
- accord d4entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de La Résidence Sociale (2019-03-19)
- Avenant 1 à l'accord collectif à la mise en place du CSE du 19 mars 2019 portant sur la désignation d'un représentant de proximité au sein de la résidence autonomie "Les Jonquilles" du pôle territorial Pays de Loire (2021-12-16)
- Accord collectif portant sur l'aménagement de l'organisation des négociations périodiques obligatoires - Exercice 2022-2025 (2021-12-16)
- Accord collectif mesures négociées dans le cadre de la négociation annuelle 2021 relative à la rémunération,au temps de travail,au partage de la valeur ajoutée,à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes,et à la qualité de vie au travail (2021-12-16)
- Accord de méthode portant sur la qualité de vie au travail (QVT) (2021-12-16)
- Accord collectif relatif au renouvellement du Comité Social et Economique (CSE) au sein de la Résidence Sociale, et à la durée du mandat de leurs membres élus (2022-07-01)
- Accord collectif relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour les élections des membres des instances représentatives du personnel (2022-07-01)
IMP CHATEAU DE BRIANCON
Siret : 77572648200059
Adresse : 1869 Route de Sarrigne (Bauné) 49800 Loire-Authion