Accords d'entreprise chez COLLEGE D ALZON - ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
Les négociations entre la direction de COLLEGE D ALZON - ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez COLLEGE D ALZON - ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de COLLEGE D ALZON - ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
Siret : 77591322100013
Adresse : null
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2018-06-07)
- UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2021-01-12)
- UN ACCORD SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE L'OGEC EMMANUEL D'ALZON (2021-01-11)
- l'avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail (2022-11-08)
- l'accord de mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail (2023-01-03)
- l'accord sur la périodicité des négociations obligatoires (2022-11-08)
- l'avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail (2023-06-01)