Accords d'entreprise chez ITEP LA RIBAMBELLE - LA RIBAMBELLE
Les négociations entre la direction de ITEP LA RIBAMBELLE - LA RIBAMBELLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ITEP LA RIBAMBELLE - LA RIBAMBELLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ITEP LA RIBAMBELLE - LA RIBAMBELLE
Siret : 77648181400015
Adresse : null
- PROCES-VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (2017-11-08)
- ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2017-11-08)
- accord collectif relatif à l 'égalité professionelle entre les hommes et les femmes (2018-05-14)
- ACCORD RELATIF AUX TRANSFERT D ACTIVITES ET DE CAMPS (2020-01-28)
- accord portant sur la prise de conges (2020-04-14)
- AVENANT N°5 DE REVISION A L ACCORD SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE 1999 (2020-09-29)
- accord sur la prime de transport portant révision de l 'accord du 08/11/2017 (2021-09-29)
- avenant à l'accord du 27/01/2009 sur les astreintes (2021-09-27)
- accord SUR LE droit a la déconnexion (2022-12-07)