Accords d'entreprise chez HSTV - HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Les négociations entre la direction de HSTV - HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HSTV - HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HSTV - HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Siret : 77738078300012
Adresse : null
- ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (2017-12-05)
- Droit à la déconnexion (2017-12-05)
- prime décentralisée (2017-12-05)
- Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation des comité sociaux et économiques des établissements et du comité social et economique central d'HSTV (2018-05-15)
- Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2017 pour l'année 2018 (2018-05-15)
- Synthèse des négociations Annuelles Obligatoires 2018 pour l'année 2019 (2019-05-14)
- Avenant n°1 accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (2020-06-26)
- Avenant n°1 au protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020 (2020-06-26)
- Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2019 pour l'année 2020 (2020-06-26)
- Accord de transition sur les relations individuelles et collectives de travail (2019-12-18)
- Avenant n°3 zccord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail (2019-12-10)
- Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020 (2019-12-10)
- Accord collectif relatif à un régime complémentaire de remboursement de "frais de santé" (2019-12-10)
- Accord collectif relatif à un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité et décès" (2019-12-10)
- Accord collectif d'entreprise relatif aux conditions d'attribution de la prime exceptionnelle versée dans le cadre de la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018 (2019-03-19)
- Avenant n° 2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la méthode de négociations au sein du groupe HSTV (2018-11-13)
- Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise portant sur la grantie complémentaire de remboursement de frais médicaux (2018-11-13)
- Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" (2018-11-13)
- Avenant n°1 accord collectif d'entreprise relatif au contrat de génération (2018-11-13)
- Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (2018-11-13)
- Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'application du droit à la déconnexion au sein d'HSTV (2018-11-13)
- Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise base de données économiques et sociales (BDES) (2018-12-18)
- Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2019 (2018-12-18)
- Accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (2020-06-26)
- Avenant n°2 au Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prme décentralisée pour l'année 2020 (2020-11-26)
- Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indemnité SEGUR aux professionnels des foyers de vie de HSTV (2021-02-16)
- Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indemnité SEGUR aux professionnels su siège de HSTV (2021-03-19)
- synthèses des négociations Annuelles obligatoires 2020 pour l'année 2021 (2021-04-06)
- Accord cadre d'entreprise relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans les établissements HSTV (2021-04-06)
- Accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (2021-04-20)
- Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2021 (2021-05-18)
- Accord d'établissement relatif à la mise en place de l'organisation en télétravail (2021-09-03)
- Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indemnité SEGUR aux professionnels médicaux des établissements sanitaires pour l'année 2021 (2021-10-14)
- Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2021 pour l'année 2022 (2022-02-24)
- Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'organisation des comités sociaux et économiques des établissements et du comité Social et économique central d'HSTV (2022-03-15)
- Accord cadre d'entreprise relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans les établissement de l'Hospitalité Saint Thomas de Villeneuve (2022-05-18)
- Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime d'exercice en soins critiques (2022-05-18)
- Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indmnité SEGUR aux professionnels médicaux des établissements sanitaires pour l'année 2022 (2022-05-18)
- Accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime déecntralisée pour l'année 2022 (2022-04-28)
- Avenant n° 2 à l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE relatif à l’organisation des Comités sociaux et économiques des établissements et du Comité Social et Economique Central d’HSTV (2022-11-30)
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION DE LA PRIME SEGUR AUX PROFESSIONNELS MEDICAUX DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES (2023-04-27)
- Accord d'entreprise portant exclusivement sur la méthode et le cadrage d'une démarche d'accompagnement aux mobilités (2023-04-27)
MAISON SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Siret : 77738078300020
Adresse : 40 Rue François Guivarch 29470 Plougastel-Daoulas
- UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2018 (2018-03-26)
- Un Accord d'établissement relatif à la prime décentralisée pour l'année 2020 (2020-04-30)
- Un Accord d'établissement relative à la prime décentralisée 2019 (2019-06-12)
- Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2021 (2021-06-10)
- Un Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (2021-09-28)
- accord d'établissement relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (2022-06-17)
- Accord d'établissement portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2022 (2022-06-17)
HOPITAL SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Siret : 77738078300061
Adresse : 2 Rue Hippolyte Fillioux 35470 Bain-de-Bretagne
- Un Accord détablissement relatif à la prime décentralisée 2018 (2018-05-25)
- un Avenant N°1 à l'accord d'établissement relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail du 30 mai 2016 (2018-05-25)
- Un Accord d'établissement expérimental relatif à l'organisation en 12 heures en unité de soins palliatifs (2018-05-25)
- Un Accord relatif à la prime décentralisée 2019 pour l'Etablissement de BAIN DE BRETAGNE (2019-06-06)
- ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AUX CONDITIONS DE MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION EN TELETRAVAIL (2021-10-01)
- ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’ATTRACTIVITE AU SEL DE BRETAGNE (2021-10-01)
- ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT EXCLUSIVEMENT SUR LA PRIME DECENTRALISEE POUR L’ANNEE 2021 (2021-06-15)
MAISON SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Siret : 77738078300046
Adresse : 2 Chemin du Héron 35120 Baguer-Morvan
MAISON SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Siret : 77738078300038
Adresse : Rue Saint-louis 35000 Rennes
MAISON SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Siret : 77738078300079
Adresse : 1 Place du Martray 22510 Moncontour
HSTV - HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Siret : 77738078300152
Adresse : 1 Rue du Prieuré 35190 Tinténiac
HOPITAL HOTEL-DIEU
Siret : 77738078300095
Adresse : Rue Roger Signor 29120 Pont-l'Abbé
- ACCORD D’ETABLISSEMENT Relatif aux conditions de mise en place de l’organisation en télétravail (2021-07-22)
- AVENANT 1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ORGANIDATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2022-04-19)
- ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF À LA PRIME DECENTRALISEE POUR L’ANNEE 2023 (2023-06-13)
- AVENANT N°2 ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF À L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2023-06-29)
CENTRE DE GERONTOLOGIE ST THOMAS DE
Siret : 77738078300103
Adresse : 40 Cours des Arts et Metiers 13100 Aix-en-Provence