Accords d'entreprise chez ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE
Les négociations entre la direction de ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE
Siret : 77751060300023
Adresse : null
- Procès verbal d'accord partiel de Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (2018-05-25)
- UN ACCORD RELATIF AU CADRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET DE SES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT DE L'UES ARCHIPEL (2019-09-09)
- UN PROTOCOLE D'ACCORD INSTITUANT L'UES ARCHIPEL (2019-09-09)
- Un Procès verbal d'accord partiel de Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (2019-05-07)
- Un PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2020-07-10)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2020-07-10)