Accords d'entreprise chez CENTRE EUGENE MARQUIS - FONDAT REGION OUEST LIGUE CANCER
Les négociations entre la direction de CENTRE EUGENE MARQUIS - FONDAT REGION OUEST LIGUE CANCER et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CENTRE EUGENE MARQUIS - FONDAT REGION OUEST LIGUE CANCER précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CENTRE EUGENE MARQUIS - FONDAT REGION OUEST LIGUE CANCER
Siret : 77773916000011
Adresse : null
- UN ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2017-11-10)
- UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-05-31)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2019-06-14)
- Un Accord sur le dialogue social et la mise en place du Comité Social et Economique (2019-10-07)
- UN ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE CSE (2019-10-15)
- UN ACCORD DE POURSUITE D'ACTIVITE DURANT L'EPIDEMIE COVID-19 ET REPRISE POUR L'AVENIR (2020-05-04)
- UN ACCORD CONCERANT LA PRORGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2019-01-25)
- Un Avenant n°1 à l'Accord de Poursuite d'Activité Durant l'Epidémie Covid-19 et reprise pour l'avenir (2020-12-02)
- UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES DES PERSONNELS MEDICAUX ET NON-MEDICAUX AU CENTRE EUGENE MARQUIS (2021-11-22)
- Un Avenant n°1 à l'Accord relatif à la Mise en Oeuvre du Télétravail (2022-01-14)
- Accord à durée déterminée relatif à la mise en place d’une compensation lors d’un changement temporaire d’horaires de travail en radiothérapie au Centre Eugène Marquis (2022-03-07)
- UN ACCORD SUR LA NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (2020-07-01)
- Un Accord relatif à la Mise en Place d'une Prime de Partage de la Valeur - PPV (2023-05-02)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (2023-06-30)
- accord d'entreprise relatif au vote électronique du CSE (2023-09-25)
- Protocole d'accord préélectoral Election des membres du CSE (2023-10-02)