Accords d'entreprise chez STELIA AEROSPACE
Les négociations entre la direction de STELIA AEROSPACE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez STELIA AEROSPACE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de STELIA AEROSPACE
Siret : 77812761300041
Adresse : null
- Accord de redéploiement anticipé (2020-07-22)
- ACCORD DE PROROGATION DE L’ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE STELIA AEROSPACE (2020-03-08)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE STELIA AEROSPACE (2019-05-17)
- Accord politique salariale non cadre (2019-03-30)
- Accord politique salariale 2019 Cadre (2019-03-30)
- DETERMINATION ETS DISTINCTS (2019-05-17)
- ACCORD PROLONGATION ACCORD HANDICAP 21062019 (2019-06-21)
- Avenant n°1 du 27112018 à l'accord Astreintes (2018-11-27)
- accord relatif à la prolongation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'hygiène et de sécurité et des membres du comité d'entreprise (2018-11-21)
- Accord APLD STELIA AEROSPACE (2020-12-03)
- Avenant n°1 à l'accord APLD (2021-06-09)
- ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE FIN D’ANNEE 2021 « 0APLD » (2021-09-22)
- Avenant de politique salariale NC et C 2021 Stelia aerospace (2021-05-11)
- Accord de politique salariale 2022 2023 (2022-03-21)
- Accord relatif à l'organisation du temps de travail pour l'année 2023 (2022-11-04)
- accord cadrage horaire 9/10 (2022-12-09)
- Accord relatif à la composition du CSEC (2022-12-21)
- Accord de prolongation du dispositif conventionnel applicable aux salariés des établissements de Nantes, Montoir et Toulouse de l'ex-périmètre UES Airbus Commercial (2023-03-27)
- Accord relatif à l'attribution d'une prime d'engagement au titre des heures excedentaires (2023-02-15)
- ACCORD HANDICAP (2023-02-24)
- Accord de prolongation des mandats (2023-07-17)
- Protocole d'accord préelectoral société (2023-07-17)
STELIA AEROSPACE
Siret : 77812761300017
Adresse : 27 Rue Marcel Issartier 33700 Mérignac
STELIA AEROSPACE
Siret : 77812761300108
Adresse : Route de Bray 80300 Méaulte