Accords d'entreprise chez LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE
Les négociations entre la direction de LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE
Siret : 77861301800036
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DES COMITES D'ETABLISSEMENT DE L'ENTREPRISE, AINSI QUE DES MEMBRES DU CHSCT (2018-04-06)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE (RP) AU SEIN DES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE (2018-07-23)
- ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2019-03-15)
- mise en place d'un pole remplacement (2019-07-10)
- Versement d'une prime exceptionnelle d'activité liée à l'épidémie de Covid-19 (2020-08-24)
- accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2021-01-28)
- accord portant sur la prorogation de l'accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail (2020-11-27)
- ACCORD COLLECTIF SUR LES ASTREINTES (2021-01-28)
- accord portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail (2021-05-04)
- accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (2021-12-03)
- accord collectif relatif à la négociation triennale obligatoire sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (2023-06-23)
- accord sur l'adoption du vote électronique (2022-10-25)