Accords d'entreprise chez CENTRE DE REEDUCATION A.CAMUS - ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE
Les négociations entre la direction de CENTRE DE REEDUCATION A.CAMUS - ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CENTRE DE REEDUCATION A.CAMUS - ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CENTRE DE REEDUCATION A.CAMUS - ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE
Siret : 77895430500018
Adresse : null
- Accord portant sur la prime décentralisée des personnels autres que médecins et pharmaciens portant sur la période du 01/01/2018 au 31/12/2018 (2017-11-21)
- Accord portant sur la prime décentralisée des médecins et pharmaciens portant sur la période du 01/01/2018 au 31/12/2018 (2017-11-21)
- Accord Collectif - Négociation Annuelle Obligatoire - Bloc n°1 (2018-02-14)
- Accord sur la prime décentralisée des médecins et pharmaciens (2019-05-03)
- Accord sur la prime décentralisée des personnels autres que les médecins et pharmaciens (2019-05-03)
- Accord collectif portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (2019-06-17)
- Avenant n°18 à l'Accord ARTT du 23.06.2000 sur la Journée de Solidarité (2020-02-12)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'uen prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid-19 (2020-07-29)
- Accord portant sur la prime décentralisée des médecins et pharmaciens sur la période du 1er janvier au 31 décembre 2020 (2020-04-20)
- Accord portant sur le prime décentralisée des personnels autres que médecins et pharmaciens (2020-04-20)
- Avenant n°17 de l'accord du 23.06.2000 relatif à la journée de solidarité (2019-01-23)
- Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire - Bloc n°1 (2018-12-19)
- Accord APLD (2020-12-21)
- Avenant n°19 à l'accord RTT du 23/06/2000 relatif à la journée de solidarité 2021 (2021-02-19)
- Avenant n°2 portant révision de l'accord du 8 juillet 1994 relatif aux panneaux d'affichage (2021-03-08)
- Accord sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps (CET) (2021-12-21)
- Avenant n°20 à l'accord collectif ARTT du 23 juin 2000 relatif à la journée de solidarité 2022 (2022-04-25)
- Accord collectif portant sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail (2022-10-01)
- Accord portant sur le périmètre des élections professionnelles pour le renouvellement du CSE (2023-05-26)