Accords d'entreprise chez ETS MEDICAL DE LA TEPPE
Les négociations entre la direction de ETS MEDICAL DE LA TEPPE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ETS MEDICAL DE LA TEPPE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ETS MEDICAL DE LA TEPPE
Siret : 77945636700019
Adresse : null
- UN ACCORD PORTANT SUR LA DIFFUSION DE L'INFORMATION SYNDICALE VIA LES OUTILS NUMERIQUES DE L'ASSOCIATION (2018-03-26)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES ELUS REPRESENTANTS DU PERSONNEL EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-01-21)
- UN ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT, AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) (2019-06-20)
- UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (2018-04-23)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE MAINTIEN OU LA PROMOTION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-04-23)
- un Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux salariés de l'Entreprise Adaptée (2022-02-07)
- UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX SALARIES DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX (HANDICAP) (2022-02-07)
- Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes hommes (2022-03-29)
- UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX AGENTS DES SERVICES LOGISTIQUES DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX (Handicap) - PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (2022-11-22)
- UN AVENANT INTERPRETATIF N° 1 A L'ACCORD DU 20 JUIN 2019 RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2022-12-07)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes hommes du 29 mars 2022 - Dispositif de soutien à la parentalité (2023-06-13)
- ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN WEEK END POUR LE SERVICE UNITE OBSERVATION NEUROLOGIQUE (2023-09-15)