Accords d'entreprise chez CENTRE SOCIAL MOREAUD - ASSOCIATION DES CENTRES SOCIOCULTURELS D'OULLINS
Les négociations entre la direction de CENTRE SOCIAL MOREAUD - ASSOCIATION DES CENTRES SOCIOCULTURELS D'OULLINS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CENTRE SOCIAL MOREAUD - ASSOCIATION DES CENTRES SOCIOCULTURELS D'OULLINS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CENTRE SOCIAL MOREAUD - ASSOCIATION DES CENTRES SOCIOCULTURELS D'OULLINS
Siret : 77971723000089
Adresse : null
- Accord à durée déterminée portant sur le déplafonnement de la rémunération individuelle supplémentaire de l'art..1.2 du chapitre V de la convention collective Alisfa (2020-11-26)
- ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL (2020-12-17)
- Accord collectif relatif à l'organisation de l'activité partielle dans un contexte de crise sanitaire liée au Covid-19 (2021-04-06)
- Avenant à l'accord à durée déterminée du 29 11 2020 portant sur le déplafonnement de la Rémunération individuelle supplémentaire de l'art.1.2 du chapitre V de la convention collective Alisfa (2021-11-19)