Accords d'entreprise chez IME-CAT-FOYER D'HEBERGEMENT ET DE VIE - ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE
Les négociations entre la direction de IME-CAT-FOYER D'HEBERGEMENT ET DE VIE - ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez IME-CAT-FOYER D'HEBERGEMENT ET DE VIE - ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de IME-CAT-FOYER D'HEBERGEMENT ET DE VIE - ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE
Siret : 78049053800011
Adresse : null
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes (2018-11-13)
- Un accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2019-2022 (2019-11-05)
- Un accord relatif aux indemnisations des transferts 2019-2022 (2019-11-05)
- Un accord de substitution (2020-01-27)
- Un accord relatif à la périodicité des négociations obligatoires (2019-07-05)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles du Comité Social et Economique (CSE) (2022-03-10)
- Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2022-10-03)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA METHODE DE NEGOCIATIONS (2022-12-06)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX « OUBLIES DU SEGUR » (2022-12-06)
- accord collectif relatif à la durée, l’aménagement et l’organisation du temps de travail (2023-06-28)