Accords d'entreprise chez ASSOCIATION MARIE-HELENE
Les négociations entre la direction de ASSOCIATION MARIE-HELENE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASSOCIATION MARIE-HELENE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASSOCIATION MARIE-HELENE
Siret : 78081635100016
Adresse : null
- LE PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE (2019-04-05)
- LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE) (2019-03-07)
- Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er décembre 2020 au 30 novembre 2023 (sous réserve d'agrément ministériel) (2020-12-15)
- Un Accord relatif au travail de nuit (2020-02-07)
- Un Accord d'entreprise relatif au temps partiel séniors (Version 2) (2020-09-18)
- Un Accord d'entreprise relatif au droit à l'abondement (2020-12-15)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES D'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2022-09-07)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES SOUS RESTRICTIONS MEDICALES ET/OU HANDICAPES (2023-04-05)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS PARTIEL SENIORS (2022-11-23)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE (2023-07-18)