Accords d'entreprise chez CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE - BON SAUVEUR DE LA MANCHE
Les négociations entre la direction de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE - BON SAUVEUR DE LA MANCHE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE - BON SAUVEUR DE LA MANCHE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE - BON SAUVEUR DE LA MANCHE
Siret : 78090155900010
Adresse : null
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES POUR TRAVAIL DE NUIT (2017-12-20)
- Négociation Annuelle Obligatoire 2017 (2018-01-03)
- Protocole d'accord préélectoral - Comité Social et Economique 2018 - 2022 (2018-03-09)
- Accord de méthode relatif aux négociations obligatoires au sein de la FBS (2018-06-28)
- Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE (2018-06-28)
- Accord d'entreprise relatif aux moyens du dialogue social (2018-06-28)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE (2018-10-19)
- VERSEMENT DE LA PRIME COVID-19 (2020-06-11)
- Avenant n°2 à l'accord relatif aux garanties collectives "frais de sante" (2020-01-21)
- Accord NAO 2018 (2019-01-22)
- ACCORD RELATIF A LA GPEC (2020-12-28)
- AVENANT RELATIF A L'INDEMNITE POUR LE TRAVAIL DE NUIT (2021-02-16)
- Avenant relatif aux garanties collectives "frais de santé" (2021-02-16)
- Qualité de Vie au Travail (2021-07-06)
- Prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes (2021-11-16)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS DE SANTE 2022-2026 (2021-12-20)
- Accord relatif aux moyens du dialogue social au sein du Comité Social Economique 2022-2026 (2022-06-28)
- Prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes (2022-08-09)
- Augmentation de la valeur du point FEHAP (2022-12-07)
- Accord relatif a l'utilisation du système d'information et à la diffusion d'information syndicale par messagerie électronique (2023-01-25)
- Mesures salariales pour remplacements internes Fondation Bon Sauveur (2023-07-06)