Accords d'entreprise chez NAVAL ENERGIES
Les négociations entre la direction de NAVAL ENERGIES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez NAVAL ENERGIES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de NAVAL ENERGIES
Siret : 79025667100013
Adresse : null
- Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise relatif au régime d'indemnisation des astreintes (2018-07-05)
- Un Accord Naval Energies sur la mise en place du vote électronique (2019-09-02)
- Un Accord de fonctionnement CSE Naval Energies (2019-10-25)
- UN ACCORD RELATIF A LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL (2018-11-13)
- Accord relatif aux mesures salariales dans le cadre de l'article L.2242-1 du code du travail pour 2019 (2019-01-30)
- Accord relatif aux mesures salariales dans le cadre de l'article L.2242-1 du code du travail pour 2020 (2020-02-07)
- Avenant n°1 à l'Accord Naval Energies relatif à la Qualité de Vie au Travail (2020-10-12)
- Accord de Méthode relatif aux procédures de consultation du CSE de Naval Energies, et de négociation des mesures d'accompagnement social dans le cadre du projet de cessation d'activités de l'entreprise (2021-03-18)
- Un Accord relatif aux mesures salariales dans le cadre de l'art L.2242-1 du Code du Travail pour 2021 (2021-02-16)
- Accord de Méthode relatif aux procédures de Consultation du CSE de Naval Energies et de négociation des mesures d'accompagnement social dans le cadre du projet de cessation des activités de l'entreprise (2021-04-26)