Accords d'entreprise chez ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE
Les négociations entre la direction de ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE
Siret : 79361882800024
Adresse : null
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTE (2017-12-18)
- AVENANTN°1 AU REGLEMENT PLAN EPARGNE ENTREPRISE DU 19/06/2014 (2018-02-27)
- ACCORD ETABLISSEMENT SUR LA PRIME DE TRANSPORT ET LES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS (2018-04-20)
- PROTOCOLE ACCORD PRE ELECTORAL (2018-10-10)
- ACCORD ETABLISSEMENT DE MISE EN PLACE DU CSE (2018-11-22)
- Accord d'entreprise Aspen NDB sur la gestion prévisionnelle des emplois, les parcours professionnels, la formation professionnelle et sur la mixité des métiers (2020-02-28)
- accord d'entreprise relatif à la négociation collective, au dialogue social et à l'exercice du droit syndical (2019-10-23)
- accord de prolongation des accords aspen notre dame de bondeville (2019-10-24)
- accord d'etablissement sur le fonctionnement du CSE (2019-04-04)
- Accord d'établissement sur la négociation annuelle obligatoire 2019-2020 (2019-04-04)
- ACCORD QVT EGALITE PROFESSIONNELLE PENIBILITE ET TELETRAVAIL (2020-11-05)
- accord d'entreprise relatif aux CDD pour le site aspen NDB (2020-12-18)
- accord d'établissement sur le temps de travail et la rémunération (2021-12-21)
- accord de la négociation collective 2022-2023 (2022-05-04)
- PROTOCOLE ACCORD PRE ELECTORAL (2022-10-06)