Accords d'entreprise chez TECUMSEH CESSIEU
Les négociations entre la direction de TECUMSEH CESSIEU et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TECUMSEH CESSIEU précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TECUMSEH CESSIEU
Siret : 80842026900017
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-03-08)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/03/2020 RELATIF A LA FIN DE GREVE (2020-05-15)
- UN ACCORD DE FIN DE GREVE (2020-03-11)
- UN AVENANT A L' ACCORD du 04/12/96 RELATIF A LA MODULATION D'HORAIRES DES PERSONNELS DE FABRICATION (2020-01-27)
- UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE (2019-12-18)
- UN ACCORD RELATIF A LA POLYVALENCE DES OPERATEURS DE PRODUCTION ET LOGISTIQUE (2019-07-26)
- Accord relatif à la prolongation du délai de survie de l'article L2261-14 du code du travail (2018-12-18)
- UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-03-06)
- UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT (2019-03-06)
- Accord de modulation d'horaires des personnels de fabrication, avenant n°9 relatif à la modification des articles 2 - Données économiques et sociales et 3-4 - Programmation indicative (2019-01-03)
- UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (2019-06-28)
- UN ACCORD RELATIF A LA PARTICIPATION DE L'EMPLOYEUR AUX FRAIS DE TRANSPORT (2020-10-05)
- UN ACCORD RELATIF A LA MODULATION HORAIRES DES PERSONNELS DE FABRICATION (2020-12-10)
- UN ACCORD RELATIF A LA RESTAURATION D'ENTREPRISE (2020-12-10)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2020-12-10)
- UN ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DU DELAI DE SURVIE (2020-12-10)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-03-12)
- UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN EQUIPE (2021-12-02)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-02-18)
- UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES OPERATEURS EN JOURNEE, ATAM ET CADRES (2022-07-13)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (2023-02-02)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 13/07/22 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES OPERATEURS EN JOURNEE ATAM ET CADRES (2023-08-31)