Accords d'entreprise chez T SANTE.MOBI
Les négociations entre la direction de T SANTE.MOBI et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez T SANTE.MOBI précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de T SANTE.MOBI
Siret : 80852411000018
Adresse : null
- UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AU SEIN DE L'UES T SANTE.MOBI (2018-05-18)
- UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2020-01-24)
- UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE TRANSPORT SANITAIRE (2019-12-13)
- UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE (2019-12-13)
- UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2020-01-22)
- UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (2020-12-07)
- UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PORTANT REVISION DE L'ACCORD DU 13 DECEMBRE 2019 AU SEIN DE L'UES TSANTE.MOBI (2022-01-26)
- UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS (2022-01-26)
- UN ACCORD RELATIF AU FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES (2022-01-26)
- UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (2022-01-31)
- UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (2022-12-16)
- UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE (2023-08-17)
- UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS (2023-10-10)
- UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES JOURS FERIES (2023-10-10)